COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/02088 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMTDR Ordonnance n° 2024/M186 Madame [I] [H] représentée par Me David-André

DBVB-V-B7E-BFUH7 SA BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE AGENCE [Localité 4] BORRI GO C/ [I] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ROBERT Me David-André

A B, représenté par Me David-André Darmon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mai 2022, par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de renouvellement de titre

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2022, Mme A D B, épouse C, représentée par Me David-André Darmon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 septembre

CLINIQUE SAINT GEORGES Grosse délivrée à Me David-andré DARMON Expédition délivrée à Me Katia CALVINI EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE SEPT JANVIER À 14 H 00 Nous,

Localité 4] représenté par Me Joëlle FITOUSSI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DÉFENDERESSE À L’INCIDENT ET DEMANDERESSE AU PRINCIPAL: Mme [G] [H] [Adresse 17] [Localité 4] représentée par Me David-andré

B A, représenté par Me David André-Darmon, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 mai 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de lui délivrer un titre

Monsieur [A] [J] né le [Date naissance 4] 1936 à [Localité 12] (MAROC) [Adresse 10] [Localité 1] représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1106, avocat postulant et Me David-André

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 février 2023 : - le rapport de Mme Perez, magistrate désignée, - et les observations de Me David-André Darmon pour M. B.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2023, Mme A, représentée par Me David-André Darmon, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 24 mai 2023 ; 2°) d'annuler

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Annie BERLAND - Me David-andré DARMON - Me Alain DE ANGELIS - Me Stéphane CECCALDI Décision déférée à la Cour

NOTAIRES ASSOCIES, [R] [T] MINUTE N° 24/ Du 04 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 22/04523 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OQYD Grosse délivrée à Me Gilles CHATENET , Me David-andré

APPELANT Monsieur [J] [Y] né le 04 juin 1975 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne Comparant en personne, assisté de Me David-andré DARMON, avocat choisi au barreau de Nice, et de

légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Hervé ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS: Madame [T] [N] [Adresse 1] comparante en personne assistée de Me David-andré

ARRÊT DU TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [N] [H] [C] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Laurent FABIANI, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me David-andré

Christine CURCURU-BOLIER [Adresse 2] Mme [C] [H] [Adresse 3] Me Christine CURCURU-BOLIER [Adresse 2] Mme [X] [Y] [Adresse 3] Me Christine CURCURU-BOLIER [Adresse 2] DEFENDEUR SAS VPG 330 [Adresse 4] Me David-André

BOMBARDIER AEROSPACE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : - Me David-André DARMON, avocat au barreau de NICE - Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX

NUDE HAIR représentée par Me David-André DARMON, avocat au barreau de NICE et assistée de Me Céline CARSALADE de la SELARL CARSALADE CELINE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Appelante

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 1-5 N° RG 24/05450 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM6HI Ordonnance n° 2024/MEE/164 Monsieur [P] [S] représenté par Me David-andré

copie exécutoire à Me Fabien BOUSQUET Me Colette BRUNET-DEBAINES Me David-andré DARMON Me Elisabeth WELLAND 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Fabien