CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

618 résultats pour « Djaffar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007800520

Admin. suprême

2 novembre 1992

2 novembre 1992

Djaffer X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008124989

Admin. suprême

7 mai 2003

7 mai 2003

Djeffar X sera reconduit ; 2°) de rejeter les conclusions de la demande présentée par M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659d979faa704a07f4902f76

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a4858823c56e0989e6

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a7858823c56e099d8f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b321

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 29 mars 2007 par Maître Claire PERNOT, avocat substituant Maître Djaffar

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6967e98ecdc6046d474fb67a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Fouzia DJAFFAR et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697336e4cdc6046d4765ec63

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Fouzia DJAFFAR et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659d97a0aa704a07f49031a8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a0858823c56e097905

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a3858823c56e098724

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a6858823c56e09961e

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a6858823c56e099748

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c962

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

CIE prise en la personne de son gérant ayant son siège ... 93430 VILLETANEUSE représentée par Me ETEVENARD Frédérique Suppléante de l'étude de Me A..., avoué à la Cour ayant pour avocat Me Djaffar

Source officielle
CC

civ3

6137233bcd58014677407250

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Djaffar X..., 2 / de Mme Cécile Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / de M. François A... E..., demeurant ..., 4 / de Mme Christine A...

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2302935_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

B, agissant en son nom et en qualité de représentant légal de l'enfant Djana Fatima B, représenté par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision née le 28 décembre 2022 par laquelle

Source officielle
CC

civ1

61372690cd58014677426964

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

Djafar Y... Z... et l'épouse de celui-ci, Mme Jacqueline Y...

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69792d6dcdc6046d47e90f4c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Fouzia DJAFFAR et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659d979faa704a07f490308c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f59e858823c56e096ed2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle

Page 3 sur 31

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC300 résultats

Journal officiel
Immatriculations

Djaffar, Sadjad

SIREN 939930145Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

18/06/2026

Voir →

Créations

KACI-CHAOUCHE, Djaffar

SIREN 977971647Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

09/06/2026

Voir →

Radiations

SMADI, Djaffar

SIREN 904396181Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

15/05/2026

Voir →

Modifications diverses

Djaffar, Fiona

SIREN 883009581Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/04/2026

Voir →

Radiations

AIT SAADA, Djaffar

SIREN 930885371Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/04/2026

Voir →