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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
653b58d0502b828318c4e2fb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
INTIMÉ : [R] [O] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 3] (SUISSE) (5000) de nationalité Suisse Profession : Footballeur professionnel, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec50e266e89ef1185632
11 avril 2024
11 avril 2024
CELEO 355 C cours du Général de Gaulle 33170 GRADIGNAN représentée par Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats postulant et par Me Laurent MEILLET
Source officielleVENDREDI
69a934cfcdc6046d47919e20
4 juillet 2025
4 juillet 2025
BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 4 JUILLET 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2024F01681 BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ Monsieur [J] [S] SARL UNINOV DEMANDERESSE [Adresse 1] comparaissant par Maître Emmanuelle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653b58cf502b828318c4e2f5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Anne TOSI de la SELARL TOSI, avocate au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb105d6f7f678d48fa6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
W&H FRANCE c/ Monsieur [C] [B] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa450c7dc206c9eb7e35
16 janvier 2025
16 janvier 2025
automobile exerçant son activité sous l'enseigne AUTO OCCASIONS immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 398 454 512 désormais radiée, demeurant es qualité [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642bbfbdd49e0104f58f0072
3 avril 2023
3 avril 2023
à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] [P] [Y] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Emmanuelle
Source officielleJEX DROIT COMMUN
67f5658fbbf04ef7857ba209
8 avril 2025
8 avril 2025
Portalis DBX6-W-B7I-ZND5 Minute n° 25/ 153 DEMANDEUR Monsieur [P] [F] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 6] demeurant Chez Monsieur [Z] [F] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Emmanuelle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Société FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES IIIc/S.C
653b58d0502b828318c4e2f9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée par Me Nicolas TAVIEAUX-MORO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8f05bbe450008b2ccec
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS
Source officiellePPP Contentieux général
678805a7c21c0e53e790681d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE - RCS PARIS n° 542 097 902 - [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au barreau de Bordeaux Demamnderesse en rectification
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc77985d82da296f833
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMOFINANCE demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePPP Contentieux général
6977a214cdc6046d47c7c782
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [G] [D], [X] [R] - Expéditions délivrées à Me Guillaume GEIMOT Me Emmanuelle DECIMA - FE délivrée à Me GERARD-DEPREZ Le 08/01/2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd923809b3e940249d66497
28 mai 2020
28 mai 2020
ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de la SELARL THEVENOT et ASSOCIES SA SOCIETE ANONYME FINANCIERE POUR L'ACCESSION A LA P ROPRIETE (SOFIAP) sis [Adresse 6] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
64fc0aa578df6805e6bb1fe6
6 septembre 2023
6 septembre 2023
de BORDEAUX INTIMÉE : SAS Burkert France, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] N° SIRET : 712 012 822 représentée par Me Emmanuelle
Source officiellecr
61372697cd58014677426d30
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Emmanuel, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2006, qui, pour tromperie et usurpation d'appellation d'origine contrôlée, l'a condamné à 1000 euros
Source officiellecr
6137264dcd58014677424816
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2004, qui, pour infractions au Code de l'éducation, l'a condamné à 2 500 euros d'amende ; Vu le
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100844
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Christian et Emmanuel X... ont été nommés ensemble agents généraux d'assurances sous le régime des décrets n° 49-317 du 5 mars 1949 et 50-1608 du 28 décembre 1950, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e639f826f3a04f5216781
5 avril 2023
5 avril 2023
Restauration Services, exerçant sous l'enseigne Vitalrest, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] N° SIRET : 433 957 693 représentée par Me Emmanuelle
Source officiellesoc
6137249fcd58014677417042
6 juillet 2005
6 juillet 2005
Emmanuel X... est docteur en médecine et inscrit à ce titre au tableau de la ville de Paris de l'ordre des médecins ; qu'entre 1969 et 1983, il a rempli les fonctions de psychiatre dans divers établissements
Source officiellePage 3 sur 301