CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème CHAMBRE CIVILE
65c1314bd4f3671a27f85b99
2 février 2024
ABEILLE IARD & SANTÉ anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant
PPP Référés
69745a16cdc6046d478391cd
9 janvier 2026
VILOGIA [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE [Localité 8] DEFENDEUR : Monsieur [R] [H] [Z] né le 24 Septembre 1980 à [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité
1ère CHAMBRE CIVILE
658097d63ea7c8c1120f1f76
18 décembre 2023
procédure entre : DEMANDEUR Monsieur [T] [N] né le 10 Novembre 1945 à BORDEAUX (33000) de nationalité Française ”La Fessy” Chemin de Saint-Pierre 38070 ST QUENTIN FALLAVIER représenté par Maître Emmanuelle
REFERES 2ème Section
6682ef28d7288dcb2a015a8f
1 juillet 2024
GAN ASSURANCES Dont le siège social est : [Adresse 15] [Localité 10] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle
65a824d1228119c9032175ae
17 janvier 2024
BIAIS de la SELARL BIAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant SA AXA FRANCE IARD En qualité d’assureur de la société SCAS [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Emmanuelle
6ème CHAMBRE CIVILE
6708165389f19e8c50f85eca
10 octobre 2024
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats
2ème CHAMBRE CIVILE
627df7680d41e0057d43e1da
12 mai 2022
[K] à lui payer la somme de 8 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Emmanuelle Menard.
63d3799ad1bc2605de4b46f8
26 janvier 2023
S.A. au capital de 109 817 739 €, inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 542 063 797, dont le siège social est sis [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Anaïs MAILLET substituant Me Emmanuelle
659d98ccaa704a07f492d816
9 janvier 2024
BRETTES PAYSAGE [Adresse 1] [Localité 19] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant S.A.
CHAMBRE DES REFERES
Société SARLU SOCIETE AVENIR ETANCHEITEc/S.A
651fa516c601f0831899159d
5 octobre 2023
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité demeurant [Adresse 2] - [Localité 7] absente représentée par Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX
69de85cecdc6046d473c273f
13 avril 2026
] PLATERIE SA dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle
5ème CHAMBRE CIVILE
68769881e74401da7f35699a
8 juillet 2025
50A N° RG 23/10023 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOKH AFFAIRE : [F] [B] C/ [Y] [N] [X]-[W], [L] [D] [W], [A] [X]-[W] Grosses délivrées le à Avocats : Me Guillaume GEIMOT Maître Emmanuelle
65a6d34747251e2b242340a9
12 janvier 2024
DIAGIMMO33 [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant SA GAN IARD assureur de la société DIAGIMMO33
65a824d1228119c9032174bb
TECHNIC ISOLATION ET FERMETURES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant S.A.S.
668d7b3d53e3bdd0778515ca
8 juillet 2024
dommages ouvrage dont le siège social est : [Adresse 8] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle
668d7b4453e3bdd077851dc1
administration Dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle
65a6d34947251e2b2423450b
16 janvier 2024
BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDEURS S.D.C. de l’ensemble immobilier sis [Adresse 5], représenté par son syndic, la SAS CITYA IMMOBILIER ATLANTIS [Adresse 6] [Localité 14] représentée par Maître Emmanuelle
668ecc812980a82f59d8749b
2 juillet 2024
ALLIANZ IARD en qualité d’assureur de la société S.C.A.S [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant
6627f7d242439575e2f771c3
23 avril 2024
[D] PHRAMA FRANCE HOLDING Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Laurence-anne CAILLERE BLANCHOT Me Emmanuelle MENARD la SELARL RACINE la SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE TRIBUNAL JUDICIAIRE
66ff8591a4ff9ec259c0951d
3 octobre 2024
épouse [T] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 7] (Maroc) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Eva VIEUVILLE, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Emmanuelle
Page 3 sur 18
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.