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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a3a4ff9ec259c09605
3 octobre 2024
par Me Marie Jakobi, avocat au barreau de Lille Monsieur [B] [M] [Adresse 2] [Localité 14] représenté par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Florence
Chambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e0f
22 avril 2024
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Avril 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laurence SINQUIN, Président chargé du rapport en présence de Mme Florence
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0527DEC003443797
27 mai 1998
  EN DROIT        Les requérants se plaignent de la durée de trois procédures pendantes devant le tribunal administratif de Florence.
Pôle 1 - Chambre 8
6520f616bb275d83183a3c33
6 octobre 2023
[E] CHARPENTIER, prise en la personne de Maître [V] [E] ès-qualités d'administrateur judiciaire de la société MARNE ET FINANCE [Adresse 6] [Localité 9] Représentées par Me Vincent GALLET, avocat au
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716
21 octobre 2021
10/02/2021 22/03/2021 200 30   37254/18 01/08/2018 (5 requérants) Vito LOSACCO 1950 Giovanni OTTOBRE 1966 Angelo RAFFO 1959 Adolfo SAMMARCO 1959 Arnaldo ZACCAGNINO 1956 Frisani Pietro Florence 10
1re chambre civile
65a0ea8d5bbe450008b2cdaa
9 janvier 2024
le bon fonctionnement de l'engin et préciser, notamment, s'il est de nature à rendre le matériel impropre à sa destination, . indiquer si une réparation ponctuelle, notamment par le remplacement du galet
66a33c2702a12a235bae6d3a
25 juillet 2024
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Florence
Chambre sociale 4-2
69fc1ccecdc6046d47e01998
6 mai 2026
Chambre sociale 4-2 Téléphone : [XXXXXXXX01] N° RG 25/03067 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XPHY Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE
Cour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e5
18 janvier 2017
née le 04 Janvier 1959 à SORBO OCAGNANO (20213) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Dominique Y... ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA
CHAMBRE 2 SECTION 1
63d4ccc492a57405de331671
26 janvier 2023
La nature exacte des aménagements réalisés par la SAS Galloo littoral n'est pas connue non plus, la SAS Galloo littoral ne produisant aucune pièce démontrant les travaux réalisés.
Référés civils
664ce413f554ad215992d688
29 avril 2024
[N] [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Valérie IKANDAKPEYE, lors des débats Madame Florence
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa500c7dc206c9eb7ecf
16 janvier 2025
BOBIGNY agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emilie REBOURCET de la SCP FABIGNON,LARDON-GALEOTE
Chambre civile 1-3
69d888a5cdc6046d47ba6165
9 avril 2026
Dans la mesure où la victime pratiquait depuis un an l'équitation et où la découverte de son équilibre par le cavalier par "quelques foulées de galop" est au programme des épreuves de " Galop 1 " dont
67f8a23740b8f5486fedd949
10 avril 2025
[T] que celle-ci se soit défaite en cours de galop.
Référés Cabinet 2
669640f3f5112d8edd057330
10 juillet 2024
immeuble [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice la Société POURTAL, dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal Représenté par Maître Florence
Pôle 4 - Chambre 10
66ff85c5a4ff9ec259c09810
SELARL CABINET CAVOIZY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0263 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 27 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Florence
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200620
11 mai 2017
Florent B..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Leila Z... , domiciliée [...] , 3°/ aux héritiers de A...
3e Chambre A
6033c086b42d8a7366c11e40
6 avril 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Florence TANGUY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
1ère Chambre
DTA_2203383_20240402
2 avril 2024
La commune de Saint-Florent-sur-Auzonnet demande au tribunal d'annuler ce permis de construire. 2.
671740836a24f8a713323d0d
21 octobre 2024
Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F19/03129 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Matthieu ODIN Me Florence
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