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279 résultats pour « Florence GALLOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a3a4ff9ec259c09605

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

par Me Marie Jakobi, avocat au barreau de Lille Monsieur [B] [M] [Adresse 2] [Localité 14] représenté par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e0f

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Avril 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laurence SINQUIN, Président chargé du rapport en présence de Mme Florence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0527DEC003443797

Admin. suprême

27 mai 1998

27 mai 1998

  EN DROIT        Les requérants se plaignent de la durée de trois procédures pendantes devant le tribunal administratif de Florence.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6520f616bb275d83183a3c33

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[E] CHARPENTIER, prise en la personne de Maître [V] [E] ès-qualités d'administrateur judiciaire de la société MARNE ET FINANCE [Adresse 6] [Localité 9] Représentées par Me Vincent GALLET, avocat au

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

10/02/2021 22/03/2021 200 30   37254/18 01/08/2018 (5 requérants) Vito LOSACCO 1950 Giovanni OTTOBRE 1966 Angelo RAFFO 1959 Adolfo SAMMARCO 1959 Arnaldo ZACCAGNINO 1956 Frisani Pietro Florence 10

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a0ea8d5bbe450008b2cdaa

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

le bon fonctionnement de l'engin et préciser, notamment, s'il est de nature à rendre le matériel impropre à sa destination, . indiquer si une réparation ponctuelle, notamment par le remplacement du galet

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66a33c2702a12a235bae6d3a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Florence

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69fc1ccecdc6046d47e01998

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Chambre sociale 4-2 Téléphone : [XXXXXXXX01] N° RG 25/03067 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XPHY Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Aurélie GAILLOTTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938e5

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

née le 04 Janvier 1959 à SORBO OCAGNANO (20213) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Dominique Y... ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63d4ccc492a57405de331671

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La nature exacte des aménagements réalisés par la SAS Galloo littoral n'est pas connue non plus, la SAS Galloo littoral ne produisant aucune pièce démontrant les travaux réalisés.

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce413f554ad215992d688

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[N] [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Valérie IKANDAKPEYE, lors des débats Madame Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa500c7dc206c9eb7ecf

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

BOBIGNY agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emilie REBOURCET de la SCP FABIGNON,LARDON-GALEOTE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69d888a5cdc6046d47ba6165

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Dans la mesure où la victime pratiquait depuis un an l'équitation et où la découverte de son équilibre par le cavalier par "quelques foulées de galop" est au programme des épreuves de " Galop 1 " dont

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67f8a23740b8f5486fedd949

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[T] que celle-ci se soit défaite en cours de galop.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

669640f3f5112d8edd057330

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

immeuble [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice la Société POURTAL, dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal Représenté par Maître Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66ff85c5a4ff9ec259c09810

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SELARL CABINET CAVOIZY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0263 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 27 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Florence

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200620

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Florent B..., domicilié [...]                            , 2°/ à Mme Leila Z... , domiciliée [...]                                            , 3°/ aux héritiers de A...

Source officielle
CA

3e Chambre A

6033c086b42d8a7366c11e40

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Florence TANGUY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203383_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

La commune de Saint-Florent-sur-Auzonnet demande au tribunal d'annuler ce permis de construire. 2.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

671740836a24f8a713323d0d

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F19/03129 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Matthieu ODIN Me Florence

Source officielle

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