CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
HUERTAS de la SELARL HUERTAS GIUDICE, avocat plaidant, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jordan HADDAD, avocat au barreau de NICE Monsieur [W] [F] né le [Date naissance 5] 1977 à [Localité
ETRANGERS
63bd0ee20ab73d7c90739eb5
6 janvier 2023
[M] [T] né le 29 janvier 2002 à [Localité 6] ( maroc ) Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Coline HUBERT,
Cour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df4
27 janvier 2016
Hubert Y... né le 01 Janvier 1936 à Bastia (20200) ... ... 20200 BASTIA non comparant Mme Procédie Z... épouse Y...
Pôle 1 - Chambre 5
6285e1606a1876057df5d458
18 mai 2022
EWIGO DEVELOPPEMENT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Sébastien BEAUGENDRE substituant Me Hubert BENSOUSSAN
3ème Chambre civile
6685a7411d2b47a9d8ce0814
3 juillet 2024
HUERTAS, membre de la SELARL HUERTAS-GIUDICE , Avocat.
cr
épreuve assortissant la peine prononcée le 18 octobre 1995c/Hubert X
6137260ecd580146774229b4
11 janvier 2000
Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1999, qui a ordonné la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve assortissant partiellement
Chambre 1-2
68f1d90a9abd0e067a2193a3
16 octobre 2025
, représentée par Maître Aurélie Huertas, avocat sous sa due affirmation de droit.
67f57aa0bbf04ef7857beaa3
8 avril 2025
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Pierre-emmanuel DEMARCHI , Me Aurélie HUERTAS expédition délivrée à le mentions diverses
soc
6137268fcd580146774268ae
15 janvier 2003
Alain Hubert, demeurant 3, allée Le Titien, 87100 Limoges, 53 / M.
63b67729a853827c9026d0bf
4 janvier 2023
[K] [P] né le 30 mars 2002 à [Localité 1] (Tunisie), de nationalité tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Coline HUBERT
6253cc0abd3db21cbdd8ef29
23 novembre 2011
C/ Aurélie Y... ...
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008168802
17 novembre 2004
dossiers ; Vu la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aurélie
63b91abfb63d827c909cac4f
[F] [T] né le 14 Mars 1990 à [Localité 3] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Hubert COCQUEREZ,
Ch.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e91d
4 octobre 2024
Un certificat médical initial du 12 avril 2016 du Centre hospitalier [6] a prescrit un arrêt de travail jusqu'au 13 juin 2016 pour une fracture fermée de l'extrémité supérieure de l'humérus de l'épaule
61372457cd58014677414b6e
Jacques Lagare, demeurant chemin n° 13, 64350 Arricau-Bordes, 28 / de Mme Nadia Laidat, demeurant 22, rue Vincent Auriol, clos Henri IV, 64000 Pau, 29 / de M.
17e chambre
5fda6c9cb4b2b2b5f94aaa12
3 juillet 2019
: E1485 APPELANT **************** Me [W] [N] de la SELARL FHB agissant en qualité d'Administrateur judiciaire de la SA ASTER [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Hubert
63b91abfb63d827c909cac4d
Février 1999 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, non comparant, pv de refus du jour à 14h09 représenté par Me Hubert
civ1
613722c2cd58014677401258
7 janvier 1997
Hubert X... a souscrit auprès de la Mutuelle des provinces de France (MPF) une police d'assurance de responsabilité civile automobile; que, lors de la souscription, il n'a pas fait savoir que le véhicule
REFERES GENERAUX
6a0e129bcdc6046d475afe50
20 mai 2026
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [U] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSES Compagnie d’assurance MAIF, dont le siège social
61372249cd580146773fbbc1
5 octobre 1994
Hubert de C..., 5 ) M. Antoine de C..., 6 ) Mme Antoine de C..., demeurant tous Château de Sarrabat Berlanne à Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), 7 ) M.
Page 3 sur 13