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244 résultats pour « Hubert Auriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6780c0141c81fecf5743d915

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

HUERTAS de la SELARL HUERTAS GIUDICE, avocat plaidant, avocat au barreau de NICE substituée par Me Jordan HADDAD, avocat au barreau de NICE Monsieur [W] [F] né le [Date naissance 5] 1977 à [Localité

Source officielle
CA

ETRANGERS

63bd0ee20ab73d7c90739eb5

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[M] [T] né le 29 janvier 2002 à [Localité 6] ( maroc ) Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Coline HUBERT,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92df4

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Hubert Y... né le 01 Janvier 1936 à Bastia (20200) ... ... 20200 BASTIA non comparant Mme Procédie Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6285e1606a1876057df5d458

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

EWIGO DEVELOPPEMENT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Sébastien BEAUGENDRE substituant Me Hubert BENSOUSSAN

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a7411d2b47a9d8ce0814

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

HUERTAS, membre de la SELARL HUERTAS-GIUDICE , Avocat.

Source officielle
CC

cr

épreuve assortissant la peine prononcée le 18 octobre 1995c/Hubert X

6137260ecd580146774229b4

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1999, qui a ordonné la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve assortissant partiellement

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d90a9abd0e067a2193a3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, représentée par Maître Aurélie Huertas, avocat sous sa due affirmation de droit.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa0bbf04ef7857beaa3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Pierre-emmanuel DEMARCHI , Me Aurélie HUERTAS expédition délivrée à le mentions diverses

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Alain Hubert, demeurant 3, allée Le Titien, 87100 Limoges, 53 / M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

63b67729a853827c9026d0bf

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

[K] [P] né le 30 mars 2002 à [Localité 1] (Tunisie), de nationalité tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Coline HUBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef29

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

C/ Aurélie Y... ...

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008168802

Admin. suprême

17 novembre 2004

17 novembre 2004

dossiers ; Vu la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aurélie

Source officielle
CA

ETRANGERS

63b91abfb63d827c909cac4f

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[F] [T] né le 14 Mars 1990 à [Localité 3] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Hubert COCQUEREZ,

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e91d

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Un certificat médical initial du 12 avril 2016 du Centre hospitalier [6] a prescrit un arrêt de travail jusqu'au 13 juin 2016 pour une fracture fermée de l'extrémité supérieure de l'humérus de l'épaule

Source officielle
CC

soc

61372457cd58014677414b6e

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Jacques Lagare, demeurant chemin n° 13, 64350 Arricau-Bordes, 28 / de Mme Nadia Laidat, demeurant 22, rue Vincent Auriol, clos Henri IV, 64000 Pau, 29 / de M.

Source officielle
CA

17e chambre

5fda6c9cb4b2b2b5f94aaa12

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

: E1485 APPELANT **************** Me [W] [N] de la SELARL FHB agissant en qualité d'Administrateur judiciaire de la SA ASTER [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Hubert

Source officielle
CA

ETRANGERS

63b91abfb63d827c909cac4d

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Février 1999 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, non comparant, pv de refus du jour à 14h09 représenté par Me Hubert

Source officielle
CC

civ1

613722c2cd58014677401258

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Hubert X... a souscrit auprès de la Mutuelle des provinces de France (MPF) une police d'assurance de responsabilité civile automobile; que, lors de la souscription, il n'a pas fait savoir que le véhicule

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e129bcdc6046d475afe50

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [U] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSES Compagnie d’assurance MAIF, dont le siège social

Source officielle
CC

civ1

61372249cd580146773fbbc1

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Hubert de C..., 5 ) M. Antoine de C..., 6 ) Mme Antoine de C..., demeurant tous Château de Sarrabat Berlanne à Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), 7 ) M.

Source officielle

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