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607 résultats pour « Jean-David BOERNER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPROX Référés

67f4140b4e0040aa3735c463

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ORDONNANCE : Réputé contradictoire Premier ressort Par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [U] [V] née le 17 Janvier 1951 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Jean-david

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6162cc34fea1086acdbe41cf

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

RECOURS : Monsieur [F] [T] Demeurant [Adresse 7] Représenté par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Jacques PELLERIN), avocats postulants au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté de Me Jean

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

J-V-B7H-NENG ----------------------- Société L'AUXILIAIREc/S.A

64b0e7ddc42a2105dbc59bb9

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Société L'AUXILIAIRE agissant en la personne de son représentant légal prise en sa qualité d'assureur de la Société FORTEN, domicilié en cette qualité [Adresse 2] absente représentée par Me Jean-David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

SA RANDSTADc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

60356ba3afbed992a97dcbe9

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

d'appel du 17 avril 2015, APPELANTE : RANDSTAD agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me CUVIER loco Me Jean-david

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d2157826b344595eb7

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

OLIVAR société par actions simplifiée dont le siège social est : [Adresse 8] [Localité 13] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697393c4cdc6046d476f0ed1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

OLIVAR [Adresse 9] Représentée par Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d6157826b344596ae1

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

société de droit étranger dont le siège social est : [Adresse 9] [Localité 3] - BELGIQUE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce6c9ea95b316fdf60e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

PORTUGAL) prise en sa succursale française: sis [Adresse 14] [Localité 8] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824cf228119c903217002

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

JUGEMENT DU 17 Janvier 2024 50B N° RG 22/07482 N° Portalis DBX6-W-B7G-XAMM Minute n° 2024/ AFFAIRE : SARL PAILLET TPA C/ [Y] [B] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BOERNER

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fdb8156c0779c5fbc9510bb

Appel

28 février 2019

28 février 2019

représenté par Maître WESCHLER substituant Maître Jean-David BOERNER de la SCP H. BOERNER J.D.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

61e27155e8b9fd051df08379

Appel

13 janvier 2022

13 janvier 2022

suivant déclaration d'appel du 25 avril 2019 APPELANT : [E] [V] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 4] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Jean-David

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6973929dcdc6046d476ef82f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [E], [F] [Z] né le 16 Mars 1966 à [Localité 9] de nationalité Britannique, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-david BOERNER de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65321b229e4ea48318f5ae81

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

MUTUEL COMPTABLES&FONCTIONNAIRES-(AMF) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 Ayant pour avocat plaidant Maître Jean-David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eac

Appel

11 février 2016

11 février 2016

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a2170c549ea05a7cd2bf8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

APPELANT : Monsieur [J] [Z] né le 10 Juillet 1967 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Ondine PARIS, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Jean-David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

é plaintec/M. C

5fd98430a9667573a15accc0

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

N° SIRET : 389 749 045 assistée et représentée par de Me Jean-David BOERNER, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 novembre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

SAS RANDSTADc/CPAM DE LA GIRONDE

6036119b162d03760201338d

Appel

29 décembre 2015

29 décembre 2015

d'appel du 18 mars 2015, APPELANTE : SAS RANDSTAD, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me CUVIER loco Me Jean-David

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68e897fc6d821fc8a3c656ea

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

décembre 2024 APPELANTE : [D] [S] [I] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 4] (ALGERIE) [Localité 4] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Jean-david

Source officielle
CA

3e chambre

5fd938b9957a3f1db436dee9

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

cette qualité audit siège Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 347 - N° du dossier S190069 Représentant Jean

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6682ef28d7288dcb2a015a89

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDERESSES Madame [G] [U] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Jean-david

Source officielle

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