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824 résultats pour « Kourat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2200263_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

mission de décrire et examiner l'immeuble, situé avenue Emile Frouin à Koumac, parcelle cadastrée 437 section village de Koumac, anciennement " Hôtel-restaurant Le Grand Cerf " appartenant à MM.

Source officielle

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TJ

JAF section 3 cab 1

69d01130cdc6046d4705aeb3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Me Sohina HIERSO, Avocat, #G0858 ET Madame [I] [V] [Localité 3] [Localité 4] [Localité 5] Représentée par Me Sonia BIENA, Avocat au barreau de Paris, #H1 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Malika KOURAR

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66392003d94801f110a57ddf

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Signé par Madame Malika KOURAR, Juge de la mise en état, et par Marie MICHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

69d01112cdc6046d4705acbc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

, Avocat au barreau de Paris, #C2216 ET Madame [I] [F] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Harald INGOLD, Avocat au barreau de Paris, #G0788 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Malika KOURAR

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670d6102d1ffbed0eed8e549

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

rue du Rocher 75008 PARIS / FRANCE représentée par Maître Franck RADUSZYNSKI de l’AARPI ZR Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1032 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Malika KOURAR

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2515842_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

C..., représentée par Me Kouyate, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision implicite par laquelle

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

686579bb72b7e1b6bf1d7b45

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

92800 PUTEAUX représentée par Maître Juliette VOGEL de la SELAS HMN & PARTNERS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0581 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Malika KOURAR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210876_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 août 2022, Mme B C dite Koura A conteste devant le tribunal la décision par laquelle les autorités consulaires françaises à Bamako (Mali) ont

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420428

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

; que ce faisant, elle a entaché sa décision d'un manque de base légale au regard des dispositions susdites " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société Kortex

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b0dccdc6046d478fed25

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 11 Février 2026 Expédition délivrée le À - - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me Gladys KONATÉ

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297be80b1d994348a64d8

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Z] [L] 104, boulevard de Clichy 75018 PARIS représenté par Maître Philippe AIGNAN de l’AARPI HAISSENS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0115 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Malika KOURAR

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

69d7f3cfcdc6046d47aead4f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Avocat, #C1797 DÉFENDERESSE Madame [S] [Z] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 3] / ITALIE Représentée par Me Gabriella SAGARRIGA VISCONTI, Avocat, #E0148 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Malika KOURAR

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08fccdc6046d475a59a1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 18 Mars 2026 N° RG 26/00696 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7OHQ Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Abdramane KOUYATÉ

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff979

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

l'arrêté du 26 mai 1975; alors, d'autre part, que les premiers juges ayant considéré que l'octroi du billet d'avion litigieux pour le congé annuel du personnel de métropole muté sur le site spatial de Kourou

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0922DEC004312105

Admin. suprême

22 septembre 2015

22 septembre 2015

, 28/07/2005     5216/06 29/12/2005   Valentin Konstantinovich BYKOV***   Kourgan, region de Kourgan Svetlana Rasimovna MUKHAMBETOVA Le tribunal de la ville de Kourgan, région de Kourgan

Source officielle
CA

Référés et Recours

62da3e662eb797effb070439

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

KOURIBAT Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 23 juin 2022, Avons prononcé la décision suivante à l'audience du 21 juillet 2022

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01618_20250623

Admin. Appel

23 juin 2025

23 juin 2025

Kouravy Moussa-Bé à la date de première présentation du pli soit le 6 septembre 2024.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66a297ea80b1d994348a6dd0

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ILE DE FRANCE 1 Avenue Eugène Freyssinet 78280 GUYANCOURT représentée par Me Marie-claire SCHNEIDER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0290 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Malika KOURAR

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714379d7e316eba79937

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Guillaume Bertrand 75011 PARIS défaillant Société SMABTP, en qualité d’assureur de la société SMART DESIGN 8 rue Louis Armand 75015 PARIS défaillant MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Malika KOURAR

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

6a15e86dcdc6046d4705a642

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

barreau de Paris, #C1861 DÉFENDEUR Monsieur [V] [F] [Adresse 2] [Localité 3],NW104HG Représenté par Me Camille CARIOU, Avocat au barreau de Paris, #E0687 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Malika KOURAR

Source officielle