2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 26/00891 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQMY N° RG 23/5720 réenrôlé sous le N° RG 26/891 Ordonnance n° 2026/M7 Mme [T] [H] épouse [D] Représentant : Me Laurent

La SARL Lefevre a été cédée à M. [C] [T] en novembre 2017.

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat des sociétés Architecture Laurent Vié, Lionel Vié et associés, Even structures et

Vu la déclaration d'appel déposée le 16 décembre 2010 par la société d'avocats CMS Bureau Francis Lefebvre .

APPELANTE : SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 4 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud LAURENT

Hervé Lefebvre président, présidant l'audience, M. Jean Gondé et Mme Claire Audin juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Arrêt de la 8ème chambre COUR D'APPEL DE LYON RG 08/4741 du 19 octobre 2010 SARL ENERSYS SOCIETE AMEC SPIE SUD EST C/ SNC SOGEA NORD OUEST SA AXA FRANCE IARD SA HOTEL INTERNATIONAL DE LYON SA LAURENT

Vu la procédure suivante : La société d'application des procédés Lefebvre (SAPL) a demandé au tribunal administratif de Caen de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la

Hervé Lefebvre, M. Hugues Renaut et M. Henri Juin. Délibéré le 3 avril 2025 par les mêmes juges.

Christian YZ..., demeurant ..., pour Mme Anne-Laurence YB..., demeurant ..., pour Mme Agnès YD..., demeurant ..., pour M.

disposition RG 2026006307 19/03/2026 ENTRE : SARL de droit Guernesiais [W] [T], dont le siège social est [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Virginie VERFAILLIE TANGUY et Me Anne LEFEUVRE

somme de 41 170,28 euros au titre de travaux supplémentaires qu'elle a réalisés dans le cadre de la reconstruction du pont de la RD4 enjambant la Glaise en limite des communes de Monthodon et de Saint-Laurent-Gâtine

Localité 35] [Adresse 15] [Localité 7] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat postulant du barreau de LYON et Me Elodie BOSSUOT-QUIN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

le n° 22/00191 Madame [F] [W] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me LEFEBVRE

a refusé de lui rétrocéder les lots préemptés n°s 65, 67 et 108 sur la parcelle cadastrée section AS n° 264 située à Saint-Laurent-du-Var ; 2°) d'enjoindre à la commune de Saint-Laurent-du-Var de lui

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 avril 2023, la société Centrale Photovoltaïque Crucey 1, représentée par Me Laurent de la Brosse et Me Arnaud Marroni, demande au tribunal

de l'Association LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 SA CMEG-COOPERATIVE METROPOLITAINE D'ENTREPRISE GENERALE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son

La SAS SR ELECTROTECHNIQUE ne conteste pas devoir des sommes à la SAS ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ILE DE FRANCE au titre du marché de travaux.