Philippe Bachschmidt La secrétaire : Signé : Mme Marie-Léandre Monnerville

Deux enfants sont issus de cette union : - Lancelot, né le 3 juillet 1998, - Léandre, né le 13 mars 2000.

Léandre Y..., - les conclusions de M.

Y..., Emile, Jouvence, Léandre A..., 2 / de Mme Françoise, Marie, Noémie A... née Z..., demeurant et domicilié ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Emmanuel Weicheldinger La secrétaire : Signé : Mme Marie-Léandre Monnerville

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 15 MAI 2015 N°2015/279 Rôle N° 14/03100 [D] [J] C/ [Z] [T] TRESOR PUBLIC Grosse délivrée le : à :LENDO

Ronteix, Maître des requêtes, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de Mme Léandre X..., - les conclusions de M.

CONSEIL D'ETAT LE 6 FEVRIER 1973 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LE JUGEMENT, EN DATE DU 29 NOVEMBRE 1972 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS STATUANT SUR LA DEMANDE DU SIEUR LEANDRE

Léandre F..., demeurant Ferry à Deshaies (Guadeloupe), 3 / de M.

Gilbert C..., 2 / Mme Claude X..., épouse C..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit : 1 / de Mme Léandre

Philippe Bachschmidt La secrétaire : Signé : Mme Marie-Léandre Monnerville

Léandre B..., M. Jean Robert X..., ayant élu domicile, pour la présente affaire, chez M.

Léandre M..., demeurant Saint-Julien L'Ars (Vienne), 7°/ M. Michel O..., demeurant ..., Liguge (Vienne), 8°/ M. André P..., demeurant ..., 9°/ M.

Léandre Z..., restaurant "Les Ombrelles", camping Le Mas de la Plage de Sainte-Croix, Martigues (Bouches-du-Rhône), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes

Jean de L'Hermite La secrétaire : Signé : Mme Marie-Léandre Monnerville

Bertrand Dacosta La rapporteure : Signé : Mme Isabelle Lemesle La secrétaire : Signé : Mme Marie-Léandre Monnerville

Emmanuel Weicheldinger La secrétaire : Signé : Mme Marie-Léandre Monnerville

Bruno Delsol La secrétaire : Signé : Mme Marie-Léandre Monnerville

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2021, la société anonyme Sud engrais distribution, représentée par Me Guin et Me Lendo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

Olivier Yeznikian La rapporteure : Signé : Mme Alexandra Poirson La secrétaire : Signé : Mme Marie-Léandre Monnerville