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275 résultats pour « Lhuissier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2101855_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Mutuelle des Architectes Français, au bureau d'études thermiques Gérard Callu, à la société Eiffage Energie Systèmes, à la société Bureau Véritas, à la société SMABTP, à la compagnie QBE, à la société Lhuillier

Source officielle

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CC

comm

6079d3e59ba5988459c59ac1

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

industriels de rillettes du Mans, des sociétés Rillettes Bahier, Charcuterie Boussard, Cosme, Rillettes Coudray, Rillettes sarthoises Demont, Fassier, Fresnais Berge, Guérineau, Labelle, Lhérault, Lhuissier

Source officielle
CC

civ1

6137212ecd580146773f1a96

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

demeurant Le Chene à Arcis sur Aube (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit de : 1°) Mme Suzanne X... épouse A..., demeurant à Lhuitre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

67f6025a1c1a56b8e1651f73

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

anciennement dénommée LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT, Sociét Anonyme, agis sant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Christine LHUSSIER

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66391b81d94801f110a55fe0

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

BONTEMPS 29 rue Victor Hugo 33140 VILLENAVE D’ORNON représentée par Maître Luc LHUISSIER de l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant DEFENDERESSES Madame [F] [

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d23bfd75b73b3e3ddc3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

né le 31 août 1952 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [E], [T], [Y] [R] épouse [L] née le 18 avril 1955 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Tous deux représentés par Maître Luc LHUISSIER

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202590_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

M (article 6), et en cas d'absence ou empêchement de ces derniers, Mmes P, Lhuissier, Stanek, Lejeune et Devaux (article 7), ainsi que Mme H (article 9), Mme G (article 10) et Mme Q (article 12) et, en

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413286

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Pascal Lhermitte, demeurant 153, avenue de Verdun, 36000 Châteauroux, 26 / Mme Nicole Lhuillier-Main, demeurant 61, rue du Préfet Dalphonse, 36000 Châteauroux, 27 / Mme Marie-Hélène Brechet, épouse

Source officielle
TJ

PPP Référés

69e66d5fcdc6046d47eefed2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ERILIA C/ [R] [D] - Expéditions délivrées à Me Bérengère PAGEOT - FE délivrée à Me Luc LHUISSIER Le 10/04/2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION

Source officielle
TJ

PPP Référés

670d5c54ddfc18ec235b3a90

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CENTURY C/ [O] [P] [Z] [W], [J] [G], [I] [H] [U] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me Luc LHUISSIER Le 11/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100971

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

vices cachés due par le vendeur à l'acheteur, conformément aux dispositions des articles 1641 et suivants du code civil ; les intimées ont participé aux opérations d'expertise menées par la société Lhuillier

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CA

Chambre Sociale

6961f717cdc6046d47d13c6d

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

APPELANTE : S.A.S.U. [6] [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SELARL Ledoux & Associés, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Vincent LHUISSIER

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2410125_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la ville de Lyon, aux sociétés TPF Ingénierie, Zurich Insurance Plc, Bureau Alpes contrôles, Euromaf, Raby, Lhuillier, Marion Isolation 2, ERCP, Val de

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TCOM

JEUDI

6a04a542cdc6046d479b1cc5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

] [P] C/ GIE ATELIER BORDELAIS HORLOGERIE SARL LE QUART D'HEURE BORDELAIS Monsieur [J] [O] Monsieur [R] [C] Monsieur [E] [L] DEMANDEUR Monsieur [K] [P], [Adresse 1] comparaissant par Maître Luc LHUISSIER

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TJ

REFERES 1ère Section

670d5c55ddfc18ec235b3aa5

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[W] [Z] agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant, dont le siège est situé [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Luc LHUISSIER de l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocats au

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS ENERGETIQUES S.A.S. SOFLUXc/S.A

67f4b114da16d54af38e6268

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

SOFLUX, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège socia sis [Adresse 3] Représentées par Maître Luc LHUISSIER de l'AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854f

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

Monsieur X... était en dernier lieu affecté sur le poste d'attaché commercial à l'agence de SERRIERE DE BRIORD, à laquelle est rattachée une micro-antenne située dans la commune de LHUIS.

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CC

soc

61372358cd580146774088ec

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Sotradex, dont le siège est 10700 Lhuitre, défenderesse

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CC

soc

6137241ccd580146774126d5

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Pascal, Francis Lhermitte, demeurant 153, avenue de Verdun, 36000 Châteauroux, 26 / de Mme Nicole Lhuillier, épouse Main, demeurant 61, rue du Préfet Dalphonse, 36000 Châteauroux, 27 / de Mme Marie-Hélène

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CA

Chambre Etrangers/HSC

66c03d0bfa3a395142d55c6a

Appel

16 août 2024

16 août 2024

RENNES N° 24/156 N° RG 24/00377 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VDE6 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Benoit LHUISSET

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