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1 600 résultats pour « Pascal ANTIQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

69d6ca93cdc6046d4791efc2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Foch automobiles exploite une concession automobile BMW - Mini sur la parcelle voisine.

Source officielle
TA

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Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Créations

Antiquité brocante déco . La Maison bleue, BRAY, Pascal, Roger, Marie

SIREN 347500597Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

17/05/2024

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Modifications diverses

BEAUDOIN ANTIQUITES, BEAUDOIN, Philippe, Pascal

SIREN 330114679Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

19/03/2024

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Radiations

PASCAL ANTIQUITES BROCANTE

SIREN 834654311Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

06/07/2023

Voir →

Radiations

PASCAL ANTIQUITES BROCANTE, P.A.B.

SIREN 834654311Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

22/01/2023

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Modifications diverses

Antiquités Rigaud, RIGAUD, Romain, Pascal, RIGAUD-BRUNEL

SIREN 845340538Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

06/10/2022

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2ème Chambre

DTA_2201380_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Il ressort enfin des pièces du dossier que l'autorisation d'occupation ne concerne qu'une partie des parcelles BT 73 et BT 77, et qu'il est prévu que les parcelles BT 72 et BT 77 continuent à faire l'objet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200575_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un arrêté du 10 août 2021, le maire d'Antibes a délivré à la société SAGEC Méditerranée un permis de construire valant permis de démolir pour la réalisation d'un ensemble de 62 logements sur les parcelles

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200576_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un arrêté du 10 août 2021, le maire d'Antibes a délivré à la société SAGEC Méditerranée un permis de construire valant permis de démolir pour la réalisation d'un ensemble de 62 logements sur les parcelles

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200577_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un arrêté du 10 août 2021, le maire d'Antibes a délivré à la société SAGEC Méditerranée un permis de construire valant permis de démolir pour la réalisation d'un ensemble de 62 logements sur les parcelles

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200578_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un arrêté du 10 août 2021, le maire d'Antibes a délivré à la société SAGEC Méditerranée un permis de construire valant permis de démolir pour la réalisation d'un ensemble de 62 logements sur les parcelles

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200580_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un arrêté du 10 août 2021, le maire d'Antibes a délivré à la société SAGEC Méditerranée un permis de construire valant permis de démolir pour la réalisation d'un ensemble de 62 logements sur les parcelles

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905899_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

la commune d'Antibes. 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005393_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Sur la responsabilité de la commune d'Antibes : 3.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200581_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un arrêté du 10 août 2021, le maire d'Antibes a délivré à la société SAGEC Méditerranée un permis de construire valant permis de démolir pour la réalisation d'un ensemble de 62 logements sur les parcelles

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008007641

Admin. suprême

27 février 1998

27 février 1998

Dominique X... demeurant ..., la Pinède 57 à Antibes (06600) ; 6°) M. Pascal T... demeurant Pinède du Valbosquet, villa ... ; 7°) M. Christian N... demeurant ... N 51 à Antibes (06600) ; 8°) M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200618_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un arrêté du 10 août 2021, le maire d'Antibes a délivré à la société SAGEC Méditerranée un permis de construire valant permis de démolir pour la réalisation d'un ensemble de 62 logements sur les parcelles

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300839_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

l'hôtel Josse à Antibes.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903625_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Sur la responsabilité pour faute du centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins : 2.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001364_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

à Antibes (06600).

Source officielle
CA

Chambre sociale

64549f19eedb07d0f818611d

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

[W] [C] à la SASU CMA-CGM Antilles Guyane, Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée au greffe le 10 mars 2023 par le conseil de la SASU CMA-CGM Antilles Guyane, Vu l'avis adressé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2306134_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Sur la fin de non recevoir opposée par la commune d'Antibes Juan Les Pins : 2.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1802766_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme B C veuve A, au centre hospitalier d'Antibes-Juan les Pins et à la trésorerie municipale d'Antibes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304818_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Pascal a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Persico, représentant M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

696a9335cdc6046d4791ce8d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

d'ANTIBES en date du 05 Septembre 2025 enregistré au répertoire général sous le n° 2024J2334.

Source officielle