soit la défectuosité du complexe d’étanchéité de la terrasse située au-dessus de leur lot et que les travaux réalisés en septembre et octobre 2024 se sont révélés insuffisants car les infiltrations perdurent

couper un cadre en bois, sa main gauche a été aspirée par la toupie ; - il a subi plusieurs interventions chirurgicales consécutivement à cet accident ; - les conséquences de cet accident perdurent

Les phénomènes de discrimination et de violence qui y perdurent à l’encontre des femmes ne peuvent, par conséquent, s’analyser comme l’expression de normes sociales, morales ou juridiques traduisant une

Les phénomènes de discrimination et de violence qui y perdurent à l’encontre des femmes ne peuvent, par conséquent, s’analyser comme l’expression de normes sociales, morales ou juridiques traduisant une

Murillo Saldías périrent dans cette catastrophe ; les autres requérants subirent plusieurs lésions et séquelles du fait d’avoir été dans le camping pendant l’inondation et d’avoir ainsi vécu la tragédie

Compte tenu de ces conditions de logement, qui perdurent du fait de la carence de l'État, de la durée de cette carence, il sera fait une juste appréciation des troubles de toute nature subis par Mme A

Compte tenu de ces conditions de logement, qui perdurent du fait de la carence de l'État et de la durée de cette carence, il sera fait une juste appréciation des troubles de toute nature subis par M.

Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Nathalie PALIX, avocat plaidant au barreau de LYON INTIMEE : Société MPH - MECANIQUE PERENA

clarté des débats " qu'elle n'a pu que constater la volonté manifeste du syndicat et de son syndic de son incurie dans la gestion de la copropriété, qu'en effet, alors que des problèmes d'infiltrations perdurent

Ils exposent qu’ils craignent aujourd’hui sérieusement que la situation ne se dégrade au sein de leur maison d’habitation, compte tenu des infiltrations constatées et qui perdurent.

ACCOMPAGNE DE SA FILLE MONTA DANS L'AVION DE SCHELCHER ; QUE CET APPAREIL S'ECRASA PEU APRES AVOIR PRIS L'AIR ET QUE SES PASSAGERS PERIRENT CARBONISES ; QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE

afin de solliciter que le jugement du 12 février 2018 soit complété de la manière suivante : 'Le doublement des intérêts dû en application des articles L 211-9 et suivants du Code des assurances ne perdurera

été mise en lumière lors de consultations ; - les résultats tardifs de l'IRM placentaire réalisée le 1er décembre 2020 à l'hôpital Lyon Sud concluaient à l'existence d'un placenta increta voire percreta

Enfin, la perte de valeur vénale du demandeur ne constitue pas un préjudice actuel susceptible d'être indemnisé dès lors qu'il ne résulte pas de l'instruction que les nuisances sonores perdurent.

Toutes les personnes à bord périrent dans l’explosion. Les 380 requérants sont des proches des personnes qui étaient dans cet appareil.

commerce ; Attendu que la décision dont appel n'est pas manifestement entachée d'erreurs grossières ou d'irrégularités formelles ; Attendu que les difficultés de trésorerie du requérant qui perdurent

Kaczynski, rapporteur public, - et les observations de Me Perurena, représentant M. C... B.... Considérant ce qui suit : 1. M. A... C...

Dès lors, et alors que le préfet ne conteste pas que les circonstances qui ont justifié cette ordonnance perdurent, cet élément nouveau justifie de modifier en application de l'article L. 521-4 du code