CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

145 résultats pour « Rose MBA »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91142

Appel

19 février 2014

19 février 2014

G : 12/ 00312 R-MBA Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 13 Mars 2012, enregistrée sous le no 09/ 00744 X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201188

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

publique du 11 juillet 2019, où étaient présents : Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen faisant fonction de président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Rosette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2212835_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 4 novembre 2024, la société Internationale Kapitalanlagegesellschaft mbH déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2212847_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 3 septembre 2024, la société Internationale Kapitalanlagegesellschaft mbH déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2006296_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2020, la société Universal Investment Gesellschaft mbH agissant pour le fonds Basti-1-Universal-Fonds, représentée par Me Robert,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2107448_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Postérieurement à l'enregistrement de sa requête, la société LBBW Asset Management Investment mbH agissant pour le compte du fonds BWK-Fonds-102, a déclaré s'en désister.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2012124_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Postérieurement à l'introduction de sa requête, par un mémoire enregistré le 23 mai 2023, la société Bayerninvest KAG MBH a déclaré s'en désister.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2207169_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 15 mars 2024, la société LBBW ASSET Management Investment Gesellschaft MBH déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2207639_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 22 février 2024, la société Internationale Kapitalanlagegesellschaft mbH déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2212861_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 août 2022, et deux mémoires, enregistrés les 21 octobre 2024 et 6 mars 2025, la société Internationale Kapitalanlagegesellschaft Mbh agissant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2212862_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 27 septembre 2024, la société Internationale Kapitalanlagegesellschaft mbH déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2202292_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Postérieurement à l’enregistrement de sa requête, la société Inka Internationale Kag mbH agissant pour le compte du fonds Geco, a déclaré s’en désister.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2212837_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 13 janvier 2025, la société Internationale Kapitalanlagegesellschaft mbH déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2012146_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Postérieurement à l'introduction de sa requête, par un mémoire enregistré le 2 février 2024, la société Helaba Invest Kag MBH a déclaré s'en désister.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2307202_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le désistement de la société Lbbw Asset Management Investment Mbh agissant pour le fonds Bi-Fonds G35 Z-Fn est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1711354_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2017, et deux mémoires complémentaires enregistrés le 30 mai 2018 et 1er juin 2018, la société BayernInvest Kapitalverwaltungsgesellschaft mbH

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6549e2c4bc1a528318e09604

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 06 NOVEMBRE 2023 N° 2023/ 694 Rôle N° RG 22/14033 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKGQK SCI SUD LOISIRS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2212768_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 15 mai 2025, la société Internationale Kapitalanlagegesellschaft mbH déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2105334_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Helaba Invest Kag mbH agissant pour le fonds Schlaube-Fond.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1711512_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2017, et un mémoire complémentaire enregistré le 30 mai 2018, la société BayerInvest Kapitalverwaltungsgesellschaft mbH agissant

Source officielle

Page 3 sur 8

← PrécédentSuivant →