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Michel WACHTER, Président de chambre. M. Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

1ère Chambre

659e44ca5537980008847180

Appel

9 janvier 2024

Michel WACHTER, Président de chambre. Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, Conseillers.

Source officielle

1ère Chambre

64a6601dbbd03a05db965196

Appel

5 juillet 2023

Monsieur Cédric SAUNIER, conseillers.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88283

Appel

14 mars 2006

en date du 12 NOVEMBRE 2002 Code affaire : 53B Prêt - Demande en remboursement du prêt Michel X...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8a9fc

Appel

5 mars 2008

-MASSELON (LJ SARL LE FOURNIL LEDONIEN) PARTIES EN CAUSE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LONS LE SAUNIER ROUGET DE LISLE, ayant son siège, 13 bis rue Rouget de Lisle-39000 LONS-LE-SAUNIER, prise en la

Source officielle

1ère Chambre

66863cf2b1dbbe3bae600256

Appel

3 juillet 2024

Michel WACHTER, Président de chambre. Mme Anne-Sophie WILLM, conseiller M. Cédric SAUNIER, conseiller Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

1ère Chambre

65a0e85e5bbe450008b2cca7

Appel

10 janvier 2024

Michel WACHTER, Président de chambre. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

soc

6137227bcd580146773fd85f

Cassation

25 octobre 1995

Martial Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le conseil de prud'hommes de Lons-Le-Saunier (Section industrie), au profit de M.

Source officielle

1ère Chambre

67ee19626cff766e94e38984

Appel

1 avril 2025

COUR D'APPEL DE BESANÇON 1ère Chambre Civile ORDONNANCE N° N° RG 25/00400 - N° Portalis DBVG-V-B7J-E4D7 S/appel d'une décision du JUGE DE L'EXECUTION DE LONS LE SAUNIER en date du 13 janvier

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00669_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la société Brunet Saunier Architecture, la société Unité d'Architecture JC et la société Christine et Michel Pena SARL ont répondu à ces moyens d'ordre public

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1ère Chambre

67ee19636cff766e94e38990

Appel

2 avril 2025

Michel WACHTER, Président de chambre. Cédric Saunier et Anne-Sophie Willm, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

1ère Chambre

60232e12b9bd2d121fdf1919

Appel

2 février 2021

COMMERCIALE Contradictoire Audience publique du 15 décembre 2020 N° de rôle : N° RG 19/02093 - N° Portalis DBVG-V-B7D-EFW2 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LONS LE SAUNIER

Source officielle

1ère Chambre

659e44ce5537980008847182

Appel

9 janvier 2024

Michel WACHTER, président de chambre et par Mme Fabienne ARNOUX, greffier lors du prononcé.

Source officielle

civ3

61372187cd580146773f489f

Cassation

10 juillet 1991

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie d'assurances Le Jura, dont le siège social est à Lons Le Saunier (Jura), ...,

Source officielle

Chambre Sociale

63d8c0542182c005de24d099

Appel

24 janvier 2023

SOCIALE Contradictoire Audience publique du 10 Janvier 2023 N° RG 22/00885 - N° Portalis DBVG-V-B7G-EQQJ S/appel d'une décision du Conseil de prud'hommes - Formation paritaire de LONS-LE-SAUNIER

Source officielle

1ère Chambre

643f8865ad85da04f53a3abc

Appel

18 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre.

Source officielle

1ère Chambre

6892e404bf535a2d228f9668

Appel

5 août 2025

Michel WACHTER, Président de chambre. M. Cédric SAUNIER et Mme Bénédicte MANTEAUX, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

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