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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2401485_20241121
21 novembre 2024
Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2500069_20250619
19 juin 2025
Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2202969_20250206
6 février 2025
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302503_20240208
8 février 2024
Torrente, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200046_20240208
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2102165_20231116
16 novembre 2023
DTA_2301580_20231012
12 octobre 2023
2ème chambre section A
62e37911f18708e2e904b016
28 juillet 2022
LESCUDIER, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représentée par Me Jean-Marie RICHARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES S.E.L.A.R.L.
Cour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88820
14 septembre 2006
CITE DU SPECTACLE C/ ROUSSEL TORELLI COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B - COMMERCIALE ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2006 APPELANTE : S.A.R.L.
DTA_2300901_20230914
14 septembre 2023
Torrente, premier conseiller, - et les observations de Me Diallo, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301228_20250410
10 avril 2025
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302150_20240328
28 mars 2024
DTA_2202582_20250410
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2202607_20240111
11 janvier 2024
DTA_2102775_20231214
14 décembre 2023
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Desirade, dont M.
DTA_2300267_20250130
30 janvier 2025
cr
Crédit Agricole du Tarn et pour complicitéc/Me Y
61372695cd58014677426c27
14 février 2006
Jean-Richard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 26 avril 2005, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer
DTA_2300960_20250410
DTA_2301560_20240222
22 février 2024
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Bozzi, représentant la SNC Lidl, et de Me Michel, représentant la commune de Charleville-Mézières
DTA_2301677_20231012
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