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4 260 résultats pour « Testard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

60371d78f78d76b7a8663637

Appel

8 juin 2015

8 juin 2015

D0457 SARL HIRAM FUTURES RCS PARIS 447 475 500 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 24] [Adresse 24] Représentée par Me François TEYTAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

697b0209cdc6046d4710dedc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 39702 Intimé : Monsieur [J] [Z], décédé Monsieur [P] [Z], représenté par Me François TEYTAUD

Source officielle
CC

civ2

éventuelc/M. Y

60794c3e9ba5988459c45072

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Y... a condamné celui-ci aux dépens et dit qu'ils seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du nouveau Code de procédure civile ; que la société civile professionnelle Testard et

Source officielle
CC

civ1

613723b7cd5801467740d416

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Nîmes (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la compagnie PFA, société d'assurance préservatrice foncière, département transports, dont le siège est ..., 2 / de la société Transports Testud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

651d030dfe8d588318c1aed5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, représentée par Me Hélène BORNSTEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0687 Monsieur [R] [I], représenté par Me François TEYTAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

66ff85cca4ff9ec259c0987c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 7] Non comparante Ayant pour avocat constitué Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Me Didier MALKA

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA02429_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

C, représenté par Me Testard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 29 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du 4 février 2022 ; 3°

Source officielle
CC

pl

60793b369ba5988459c3c4c8

Cassation

6 novembre 1981

6 novembre 1981

fond peut être demandée pendant deux ans, notamment par les caisses intéressées ; Attendu que le Tribunal correctionnel de Cahors ayant, par jugement du 21 mai 1971, fixé le préjudice subi par Testaert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503441_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, la mise en œuvre d'une déviation pour piétons et cyclistes dans la zone de travaux de la rue Têtard

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d09c1ecdc6046d471026db

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Représentée par Me Claire DELAFONT, avocat au barreau de Paris, toque : B1185 INTIMÉ Monsieur [N] [K] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Xavier COURTEILLE de l'AARPI Cabinet TESTARD

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:1203JUD001278687

Admin. suprême

3 décembre 1991

3 décembre 1991

.sDD6737AE { font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }  In the case of Testa v.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e300ccdc6046d475d6608

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant factures des 15 et 24 janvier 2025, la SARL PASCAL TETAUD a réalisé des prestations sur ledit véhicule, notamment un diagnostic électrique établissant la défectuosité de deux cylindres.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65b0bef38d0ccf000877e6be

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Monsieur [F] [S], représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Monsieur [T

Source officielle
CC

civ1

6137235bcd58014677408b6a

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

assurances, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1997 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Transports Testud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

63201e9939bca9fcb099efba

Appel

30 août 2022

30 août 2022

AUCHAN SUPERMARCHE, représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

652f7907b053208318995af3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20200026 Société L'AUXILIAIRE Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables agissant poursuites et diligences

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6710aa7cbe64d7e510245256

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[N] [L], décédé né le 24 Octobre 1950 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 9] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES,

Source officielle
CA

16e chambre

65336b87bb40ec8318f31ebf

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

VERSAILLES N° Chambre : 16 N° RG : 19/01346 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Sabrina DOURLEN, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marie-Laure TESTAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

633e7019f8faf13e2e973d93

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, représentée par Me Charlotte BELLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0166 SAS ALIZES DIFFUSION agissant poursuites et diligences

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

633e701ef8faf13e2e973da9

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20200066 SARL FINANCIERE JOSSERAND agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice et/ou tous représentants

Source officielle

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CABINET TESTARD BERTHAUD

SIREN 345052781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

27/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL TESTARD

SIREN 820162519GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

21/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR ANTOINE TESTARD

SIREN 907829584GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

14/08/2026

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Dépôts des comptes

PEREZ-TESTARD

SIREN 918864455GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

07/08/2026

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Dépôts des comptes

Unu testardu

SIREN 902468875GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

04/08/2026

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