Par un mémoire enregistré le 26 novembre 2020, la société Panorama, représentée par Me Winckel, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

JUDICIAIRE DE [Localité 10] 6ème chambre civile N° RG 24/04477 - N° Portalis DBYH-W-B7I-L6GN N° : DH/MD Copie exécutoire : Copie : Délivrée à : Me Frédéric MAUVARIN Me Mathieu WINCKEL

Portalis DBVM-V-B7F-K7WT N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY Me Mathieu WINCKEL

Par des mémoires en défense enregistrés le 28 juillet 2021 et le 17 janvier 2022, la communauté de communes Usses et Rhône, représentée par Me Winckel, conclut au rejet de la requête, demande au tribunal

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2022, l’établissement public foncier local du Dauphiné, représenté par Me Winckel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des

Faits et procédure Selon résolutions n° 4 et n° 5, l'assemblée générale des copropriétaires de la résidence [Adresse 5] a, le 22 mars 2019, autorisé la vente d'une partie commune à la société Winck

Thierry CHEMEL [Adresse 2] 92270 [Adresse 3] COLOMBES, Président comparant par Me Hugo WINCKLER [Adresse 4] En présence de : SELARL [D] mission conduite par Me [T] [R] [Adresse 5], administrateur judiciaire

l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 24 juin 1980) que par acte du 18 juillet 1977 la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Savoie-Bourgogne a acquis par voie de préemption un domaine que Winckler

[U] [M], demeurant 21 chemin de la Chevrotière 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR 11) Société de droit belge BVBA HILDE WINDELS, dont le siège social est 89 Kasteellaan, 9000, GAND, BELGIQUE 12) SAS GO

[N] [Y] a assigné la Scp [F] Marion Edme Winckle Azoulay devant le tribunal de grande instance de Grasse, en responsabilité civile professionnelle et indemnisation de son préjudice.

N° RG 23/01703 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZXQ N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL BGLM Me Mathieu WINCKEL

ar un mémoire en défense, enregistré le 2 mars 2022, l’établissement ublic foncier local du Dau hiné, re résenté ar Me Winckel, conclut au rejet de la requête.

Par deux mémoires en défense enregistrés le 28 avril 2021 et le 17 janvier 2022, la communauté de communes Usses et Rhône, représentée par Me Winckel, conclut au rejet de la requête et demande que la somme

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 28 mai 2021, 9 août 2022 et 5 décembre 2024 la société Les Combes, représentée par Me Winckel, demande au tribunal, dans le

N° RG 20/00246 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KJY5 N° Minute : C4 Copie exécutoire délivrée le : à Me Mathieu WINCKEL la S.E.L.A.R.L

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2023, ainsi que par des pièces complémentaires, enregistrées le 20 avril 2023, la société Los Pollos Original, représentée par Me Winckler

R 1995 Iraqi Wickede-Wimbern 2. T.A.M. 2020 Iraqi Wickede-Wimbern 3. T.M.M. 2017 Iraqi Wickede-Wimbern  

Me Lamorlette, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2020 par lequel le maire de la commune des Allues ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la société Winck

QUI SE TROUVAIT ELLE-MEME DEBITRICE POUR PARTIE DE DAME WINDELS X...

#Bernd Winkler срещу Европейска комисия.