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111 résultats pour « Xavier LEBRASSEUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d5e2a18bd08ce40daf

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

LIMITED, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Isabelle VEILLARD, avocat au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Xavier

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

663134a219f939ca6242d01d

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 15] [Localité 3] (ITALIE) représentée par Maître Isabelle VEILLARD, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Xavier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69f440f6cdc6046d472e5c2f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Paris, avocat plaidant Société Qbe Europe ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Vincent Speder, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué, assistée de Me Xavier

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2646d547e419ff1a8a

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

qualité d’assureur de la SA GES, dont le siège social est sis [Adresse 30] représentée par Maître Isabelle VEILLARD de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Xavier

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

69d55580cdc6046d47706cda

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me RICHARD-NYAMEY, Me [Localité 2], Me TRUMER, Me LEBRASSEUR, Me AZOULAY ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 23/00044

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6973dffdcdc6046d477c0479

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

MBA STRUCTURE [Adresse 9] [Adresse 15] [Localité 8] représentée par Maître Xavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0293 SARL OUEST BATIMENT [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873024cc0c3e2e3be890

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

FLEXCITE 94 [Adresse 8] [Localité 9] représentée et assistée par Me Xavier LEBRASSEUR de la SELARL MOUREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0293 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b554c08c361831812f567

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

REFCO MANUFACTURING LTD demeurant [Adresse 12]) représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Xavier

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee063ea7c8c112520e83

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

] représentées par Maître Marine PARMENTIER de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0283 Société QBE EUROPE SA/NV [Adresse 36] [Localité 34] représentée par Maître Xavier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60354aa462662173f0009405

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Venant aux droits de la société PANNEAUX FRIGORIFIQUES FRANCAIS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] [Localité 2] SIRET N° : 485 720 62727 Représentée et assistée par Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b4c

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

No SIRET : 817 389 877 00025 représentée et assistée par Me Xavier LEBRASSEUR de la SELARL MOUREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0293 SAS LES REPAS SANTE, prise en la personne de son

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee093ea7c8c112520ee4

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Maître Emmanuel SOURDON de la SELEURL SOURDON AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0290 DEFENDEURS Société QBE EUROPE SA/NV [Adresse 66] [Localité 60] représentée par Maître Xavier

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

CAROL DOMENGE, FRANCO BUCCERI, XAVIER CAFLERS, VIN CENT SAUVAGE NOTAIRES ASSOCIÉS - S.E.L.A.S. VOUILLON, LEVASSEUR, TAMIOTTI, LAMBERT, PINÇON-VOUILLON - S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e282

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de la SELARL FRANCOIS HERMARY, avocats au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 12 Mai 2011, tenue

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6d7cccdc6046d47c2e91e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Défendeur Représentant : Maître Loïc LEROY GEA REFRIGERATION FRANCE (SAS) [Adresse 4] Défendeur Représentant : Maître Loïc LE ROY GENERALI IARD (SA) [Adresse 5] 09 Défendeur Représentant : Maître Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7da

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Xavier Z...et Sabine C... se sont mariés le 28 août 2004 à DANNES (semble-t-il sans contrat préalable) et un enfant est issu de leur union : François-Xavier né le 21 mai 1997.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6438f24fa942a604f5e93437

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

le tribunal d'instance de Lille APPELANTE La SA Cofidis prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Virginie Levasseur

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cba8cdc6046d47c217f5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Rodolphe PIRET ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALITY SE, en qualité d'assureur Multirisques de LIDL police [Numéro identifiant 1] [Adresse 3] (Allemagne) Défendeur Représentant : Maître Virginie LEVASSEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8872a

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

Y... 14, rue de Cricqueboeuf 14340 BONNEBOSQ Madame Monique Z... épouse Y... 14, rue de Cricqueboeuf 14340 BONNEBOSQ représentés par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistés

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64379d909477fe04f5cc636d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

au barreau de CAEN - N° du dossier 2014289 C/ Madame [J] [I] Représentée et assistée de Me [W], avocat au barreau d'ARGENTAN - N° du dossier 19582 Madame [L] [X] Représentée et assistée de Me Xavier

Source officielle

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