[G] [P] du chef d'agression sexuelle aggravée, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction. Les pourvois sont joints en raison de la connexité.

O... d'avoir commis une agression sexuelle à l'encontre de Mme W...

X... ait participé, comme auteur, aux faits de viol ou d'agression sexuelle dénoncés par Hanna Y... ; qu'à la lecture des pièces de procédure, il apparaît : - qu'Hanna D...

[S] [B] a été poursuivi pour agressions sexuelles sur Mme [M] [H], mineure de 15 ans, commises courant 2013, de courant 2016 au 1er janvier 2018, et pour une tentative d'agression sexuelle sur celle-ci

[V] [H] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises du Puy-de-Dôme, en date du 10 décembre 2021, qui, pour viols aggravés, viols, agressions sexuelles aggravées et agressions sexuelles, l'a

Le 5 avril 2016, Mme [T] [Z] a déposé plainte pour des faits de harcèlement, d'agressions sexuelles et de viols imposés par son époux, M. [Y] [L], depuis plusieurs années. 3.

[E] [P], en responsabilité civile et indemnisation des préjudices consécutifs à des viols et agressions sexuelles que celui-ci lui aurait fait subir de 1982 à 1991.

[P] [Z] des faits d'agressions sexuelles sur [U] [E] et l'a condamné à une peine d'emprisonnement d'un an avec sursis pour les faits d'agression sexuelle commis sur [B] [X].

[W] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2021, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

Le 4 avril 2013, l'avocat de Mme B... a déposé plainte avec constitution de partie civile contre personne non dénommée des chefs de viols et agressions sexuelles sur mineur de 15 ans. 3.

C... coupable d'agression sexuelle sur mineurs de plus de quinze ans ; "aux motifs que M.

Z... a été mis en examen des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés et de harcèlement sexuel pour des faits commis de 2011 à 2013 et placé en détention provisoire le 11 décembre 2015 ; que, postérieurement

A... des chefs d'agressions sexuelles aggravées, l'a renvoyé des fins de la poursuite et a débouté les parties civiles de leurs demandes ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du

[I] [D] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-8, en date du 11 janvier 2022, qui, pour agression sexuelle et agression sexuelle aggravée, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

d'agressions sexuelles aggravées.

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 10 novembre 2006, qui, pour agressions sexuelles et corruption de mineures aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

la tentative de viol et les agressions sexuelles dénoncées par Mme Z..., épouse A..., et par M.

C... se serait livré à une exhibition sexuelle ; que les droits ont été notifiés dans la nuit, à 2 heures 45 ; que, poursuivi des chefs d'agression sexuelle et d'exhibition sexuelle, M.

[D] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 12e chambre, en date du 18 octobre 2024, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement avec