LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, après avertissement délivré aux parties, en application de l'article 1015 du code de procédure civile

X... du désistement de leur pourvoi incident ; Sur les quatre moyens : Vu l' article 625 du code de procédure civile ; Attendu que la cassation en toutes ses dispositions de l'arrêt du 12 novembre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu que l'ordonnance attaquée, n° 10/0089, rendue

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° S 11-23.105, T 11-23.106 et U 11-23.107 ; Vu l'article 625 du code de procédure civile

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l' article 625 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué, rendu le 16 novembre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué, rendu le 4 mars 2008 est la suite, l'application ou

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué rendu le 20 novembre 2007 est la suite, l'application

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu que la cassation de l'arrêt du 20 avril 2006 par arrêt de ce jour

700 du code de procédure civile. 1/ ALORS QUE ces motifs seront censurés par voie de conséquence de la cassation à intervenir sur le premier moyen, par application de l'article 625 du code de procédure

625 du code de procédure civile. » Réponse de la Cour Vu l'article 625 du code de procédure civile : 6.

625 du code de procédure civile la cassation de l'arrêt attaqué, lequel en est la suite et la conséquence ; Mais attendu que le pourvoi formé contre l'arrêt du 25 septembre 2015 (RG n° 2015

625 du code de procédure civile la cassation de l'arrêt attaqué, lequel en est la suite et la conséquence ; Mais attendu que le pourvoi formé contre l'arrêt du 25 septembre 2015 (RG n° 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué du 5 décembre 2013 porte rectification d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué est la suite de l'arrêt de la cour d'appel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué, rendu le 12 octobre 2010 par la cour d'appel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu que, du chef critiqué, l'arrêt rendu le 16 décembre 2009 (n°2009/1385)

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 625 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué rendu le 17 avril 2009 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence