Le jour venu, il ordonna une descente sur les lieux pour le 23   avril 1981.

Il procéda à des constructions en violation de ces permis, et sur réclamations de la requérante, le bureau d’urbanisme effectua des rapports de descentes sur les lieux (εκθέσεις αυτοψίας) constatant que

Cette descente a eu lieu après la fermeture des pistes. Il s'agit de descentes très dangereuses. Les participants étaient saouls. Le départ devait avoir lieu à 17heures 45.

  A l'audience du 10 mars 1958, la défense avait demandé que la Cour opérât (comme l'avait fait la Cour de Bolzano/Bozen) une descente sur les lieux et entendît à cette occasion, à titre de témoins

Le tribunal prit également en compte le procès-verbal dressé lors de la descente sur les lieux ainsi que les rapports d’expertises élaborés par des experts en munitions et explosifs, psychiatrie et psychologie

    La Cour observe que lors de sa descente sur les lieux de l’incident, le procureur de la République à Şırnak s’est borné à relever des constatations sur le corps de la victime, à opérer une

desquelles les parties déposèrent de nouveaux mémoires et échangèrent des pièces et des documents, le juge de la mise en état, par ordonnance rendue hors audience le 18 août 1992, décida de procéder à une descente

    Par un jugement du 15 novembre 2002, après avoir procédé à trois descentes sur les lieux et sept expertises, à l'examen des photographies aériennes et des plans ainsi qu'à l'audition des

    Le 12 septembre 2008, le tribunal correctionnel établit un procès ‑ verbal de descente sur les lieux de l’accident et recueillit les témoignages du requérant, du plaignant D.D., et

observations, il apparaît que du 31 juillet 1986 au 6 janvier 1987, le juge d'instruction a, entre autre, procédé à un interrogatoire du requérant, pris une ordonnance de perquisition, effectué une descente

    La mise en état de l'affaire commença le 28 avril 1987, date à laquelle le juge fixa la date de la descente sur les lieux au 22 mai 1987.

faire exécuter, par toute entreprise de leur choix, les travaux nécessaires, aux frais des époux X..., afin de permettre l'exercice de leur droit de passage ; En tant que de besoin, ordonner une descente

    L’instruction de l’affaire commença le 7 décembre 1976, date à laquelle le juge ordonna une descente sur les lieux.

Mme [L] [U] a sollicité quant à elle du juge de l'exécution de : - débouter Mme [E] [N] épouse [K] de toutes ses demandes, - ordonner une descente sur les lieux qui se trouvent non loin du tribunal

des 26 octobre 1973 (date à laquelle les requérants demandèrent la convocation de l'expert pour obtenir certains éclaircissements), 22 février 1974, 26 avril 1974 (date à laquelle Mme M. demanda une descente

La première descente sur les lieux de l'expert eut lieu le 21 octobre 1978 et l'expertise fut déposée le 26 novembre 1979.

sur les   lieux.

Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 20 mars 2013 ARRET : Contradictoire, Prononcé publiquement par mise à disposition

Le jour même, le président du TGI d’Eskişehir, accompagné par trois experts, descendit sur les lieux de l’accident et interrogea trois étudiants, E.E.A., E.S. et B.Ç., avant de dresser un constat des lieux