les époux [K] selon marché de travaux du 9 mars 2020, M.

FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 24/01867 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JGZU et N°RG 24/01905 N° Portalis DBVH-V-B7I-JG47 ID JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 11] 16 mai

Mademoiselle Audrey X... et monsieur Nicolas X... seraient propriétaires d'un immeuble indivis situé... à 01800 BOURG SAINT CHRISTOPHE.

2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022.

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

[S] [W] le 24 avril 2015 devant l'officier de l'état civil de la mairie de [Localité 14] ; ORDONNE la mention de ces dispositions du présent jugement en marge de l’acte de naissance de [E], [D] [R], née

affaires familiales a dit que l'autorité parentale sur les enfants était conjointe et fixé leur résidence chez leur mère, le père disposant d'un droit de visite et d'hébergement; que par une décision du 4 mai

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/05/2020 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 07 MAI 2020 No

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auvray antivol, société à responsabilité

2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER,.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le 12 mars 1999 a été conclu entre les organisations d'employeurs des

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 Me Audrey GUERIN Me Audrey PALMACE ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG 19/02889 - N° Portalis

2024 et nouvelle clôture à l'audience du 28 mai 2024 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 MAI 2024, en audience publique

RESTOMAT pour que soient rendues communes les opérations d’expertise ordonnées le 24 mai 2024 dans l'instance initiée par M [X] [G].

JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 13 JANVIER 2025 EN DEMANDE : Monsieur [X] [M] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 6] comparant en personne assisté de Me Audrey

’article L3214-3 ainsi que les articles R3214-1 et suivants€du Code de la Santé Publique, Concernant : Madame [J] [I] née le 30 Janvier 2007 Vu la requête du Préfet du RHONE reçue au greffe le 31 Mars

2025 du CENTRE HOSPITALIER [5] reçue au greffe le 31 Mars 2025 et les pièces jointes à la saisine, Vu les avis d’audience adressés avec la requête le 02 avril 2025 au patient, au tiers ayant demandé

le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Xavier HUBERT, avocat au barreau de l'EURE, avocat plaidant, substitué par Me HUBERT Marie-Julie