CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 909 résultats pour « Bernon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372466cd58014677415339

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

Société de pose de fermetures et de menuiseries, de la société AGF IART, venant aux droits de la société Rhin et Moselle, venant elle-même aux droits de la société Allianz assurances, de la société Bergon

Source officielle

Page 30 sur 146

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

60794c949ba5988459c461b4

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

1992), qu'au cours d'une livraison d'essence, pour le compte de la société Total France, par la société Transports Etasse à la société Hall Saint-Ferdinand, aux droits de laquelle se trouve la société Bernot-Breton

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2511154_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 17 juillet 2025, le SDIS de la Loire-Atlantique, représenté par Me Bernot demande au juge des référés : 1°) de mettre en œuvre la procédure d'inscription en faux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2515015_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

B..., représentée par Me Berton, a saisi le tribunal administratif de Melun d’une demande d’exécution de l’ordonnance du juge des référés du 10 octobre 2024.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208138_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 février 2023, la commune de Guenrouët, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a482

Appel

7 janvier 2008

7 janvier 2008

née le 20 Avril 1957 à CASABLANCA (MAROC) de nationalité Française ... ... 38190 BERNIN représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me CROZE, avocat au barreau de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200170_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 juin 2023, la commune de Chantepie, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1806011_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2019, la communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309437_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 octobre 2023, la société civile professionnelle " SCP Patrick Médard, Agnès Berton, Laurent Guedj, A B, huissiers de justice associés " (société

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1971:58

CJUE

27 mai 1971

27 mai 1971

. # Gebrüder Bagusat v Hauptzollamt Berlin-Packhof. # Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht Berlin - Germany. # Added sugar in processed fruit products. # Case 3-71.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:544

CJUE

10 décembre 1987

10 décembre 1987

#Nicolet Instrument GmbH contro Hauptzollamt Berlin-Packhof.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Finanzgericht Berlin - Germania.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:648

CJUE

13 décembre 1989

13 décembre 1989

#Ingrid Raab contra Hauptzollamt Berlin-Packhof.#Petición de decisión prejudicial: Finanzgericht Berlin - Alemania.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300304

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

Beroa France et la S.A.

Source officielle
CA

2e chambre civile

627df8f40d41e0057d43e4c4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

coopérative de banque populaire à capital variable, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me François BERNON

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00435

Cassation

3 mai 2011

3 mai 2011

et intérêts 50. 000 francs -dossier SCI LES BESSONS 125. 515, 15 francs -redressement fiscal : société JP X... 116. 599 francs, SA SCCC 74. 057 francs Après déduction de la somme de 27. 516 francs

Source officielle
CC

civ2

60794bdc9ba5988459c441f9

Cassation

14 novembre 1979

14 novembre 1979

CHARGE DU TIERS QUI REPARE L'ATTEINTE A L'INTEGRITE PHYSIQUE; ATTENDU QUE STATUANT SUR LES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT DONT LEOVEL A ETE VICTIME ET DONT LA RESPONSABILITE A ETE PARTAGEE ENTRE LUI-MEME ET BENON

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90388

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

ayant la SCP Piwnica et Molinié, pour avocat à la Cour de cassation, Dans la requête n° 915 : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3], représenté par l'agence Citya Collet-Beillon

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63d229a89b3c8605deec1d6d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinée des articles 450 et 453 du code de procédure civile le vingt-cinq janvier deux mille vingt trois par Dominique BENON

Source officielle
TJ

JAF 1

69d828cbcdc6046d47b2d7f3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

BERON, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame A.

Source officielle
TJ

JAF 1

68f95022de0ebe408dac6d6d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BERON, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame A.

Source officielle