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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
64549f32eedb07d0f818615d
27 avril 2023
27 avril 2023
Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 09 février 2023, M. Pascal VERGUCHT, chargé du rapport, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567b0bfda47c90075f6c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Fabien OEUVRAY, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 13 janvier 2023
Source officielleChambre 1-6
63b7cc826b63637c907b78b0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre sociale
6870a17b5b6604a26aae88bf
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre Katherine DIJOUX, conseillère
Source officielleChambre référés
67096ee506866c0645d2d1c6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me François-xavier GOSSELIN, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me GOVEN LE PRESIDENT: Philippe BOYMOND, Vice-Président LE GREFFIER: Fabienne
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaade74459e0c7ed3a91
1 juillet 2024
1 juillet 2024
ayant statué seul, en tant que juge rapporteur, sans opposition des parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Fabienne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Caroline LAMANDE Assesseur collège salarié : Fabienne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
667a836744bb525fe3b88d47
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Caroline LAMANDE Assesseur collège salarié : Fabienne
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6597aaadade3490008c31234
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Fabien OEUVRAY, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 04 janvier 2024
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01393_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
S'il fait valoir qu'il souffre d'une paralysie quasi complète du côté gauche, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il ne pourrait mener une vie privée normale en Albanie du fait de ce handicap.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616290dce498f0b428bb83f0
15 mai 2013
15 mai 2013
que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a170
21 novembre 2007
21 novembre 2007
(avocat au barreau de Pontoise) Madame Fabienne A... épouse X..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de Johann X... ... 78630 ORGEVAL représentée par Me Jean-Michel
Source officielle1ère chambre
DTA_2200542_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
terrain ", ce dont tient compte le rapport de présentation en classant " en UD : 1) Une partie des secteurs de la commune anciennement classée IINA et désormais urbanisés " parmi lesquels " - en rive gauche
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68dedd816af9fd1f80966224
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Thierry COLOMBIER, Assesseur employeur, Mme Elodie DEVILLERS, Assesseur salarié, assistés de Mme Fabienne RAVAT,greffier, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE Audience publique du 28 Mai 2025 JUGEMENT :
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fd50f0e85d0474bddb4726
4 avril 2025
4 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Georges SERRAND Assesseur collège salarié : Fabienne
Source officielle1ère chambre civile A
60321317eb8f2b4ae1529a63
26 avril 2018
26 avril 2018
Signé par Aude RACHOU, président, et par Marion COUSTAL, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. **** Le 16 juin 2003, M [O], ophtalmologiste, a opéré l'oeil gauche
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
686c0c84dd7001754d61aa83
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Elle a présenté dans les suites de cet accident un traumatisme du genou gauche et de la cheville droite. Une expertise amiable et contradictoire n’a pu être organisée.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fda5fc1384f18a8676b407c
11 juillet 2019
11 juillet 2019
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Cécile Maes COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Fabienne Bonnemaison, président de chambre Sophie Tuffreau, conseiller Jean-François Le Pouliquen, conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616389aba5395b851a399e18
15 décembre 2010
15 décembre 2010
juridictionnelle Partielle (40%) numéro 59178/02/10/00446 du 26/01/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience publique du 10 Novembre 2010 tenue par Fabienne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01573_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Gauci, représentant M. B, et de Me Bonnis, représentant la communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois.
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