", au motif que cette infirmité constitue une maladie et que son taux d'invalidité, fixé à 15 %, est inférieur au taux minimum indemnisable de 30 %, et d'autre part, au titre de l'infirmité n° 3 " Gonalgie

polypathologie dans le cadre d'une affection de longue durée avec insuffisance cardiaque, hypertension artérielle, obésité, syndrome polyalgique et polyarthralgique, tendinopathie, lombosciatalgie, gonalgies

déjà alloué une provision de 500 € ; Qu’il ressort des pièces médicales produites que Monsieur [J] [G] a été victime de deux accidents de la voie publique en moto en moins d’un an à l’origine d’une gonalgie

en capacité de reprendre une activité professionnelle quelconque au 20 novembre 2023 du fait de ses multiples pathologies invalidantes (douleurs abdominales avec hernie hiatale et épigastralgies, gonalgies

A B, représenté par Me Gonand, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 4 juin 2025

médicale indépendante, contradictoire et pluridisciplinaire dans le cadre des pathologies déclarées le 24 juin 2016 avec rechute au 6 janvier 2018 quant à une tendinopathie achiléenne bilatérale et gonalgie

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 décembre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : - d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète de Vaucluse a rejeté sa demande de renouvellement de titre de séjour accompagnée d'une demande

En outre, s'il rapporte divers certificats médicaux attestant de douleurs au genou gauche et de gonalgie, aucun de ces éléments ne permet de contester utilement l'avis défavorable établi par l'équipe pluridisciplinaire

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 août 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes l'a obligé à quitter le territoire français sans délai de départ

D C, représenté par Me Gonand, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et lui a

B... ne produit à l’appui de ses allégations qu’un certificat médical établi le 3 septembre 2025 par son médecin traitant attestant qu’elle présente « une sciatalgie L5-S1 droite invalidante, une gonalgie

d'hospitalisation en date du 12 novembre 2024 et un certificat médical du 25 juin 2020, mentionnant son état cardiologique fragile, ainsi qu'une IRM du genou gauche du 3 février 2025 faisant état de " gonalgies

tribunal administratif de Marseille, transmise au tribunal administratif de Nîmes par une ordonnance du 17 octobre 2022, où elle a été enregistrée sous le n° 2203129, Mme D B épouse A, représentée par Me Gonand

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2022, Mme D épouse B, représentée par Me Gonand, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 mars 2022 par lequel le préfet

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de Vaucluse lui a implicitement refusé la délivrance d'un titre de séjour au titre de sa vie privée

A souffre de crises d'épilepsie, d'une pathologie ligamentaire au niveau de l'épaule, d'une gonalgie.

Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre de lombalgie et d'hypertension, pour laquelle elle bénéficie d'un traitement médicamenteux, ainsi que d'une gonalgie bilatérale qui lui cause une grande

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 11 avril et 17 mai 2023, Mme C A épouse B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 février 2022, et un mémoire, enregistré le 15 mars 2022, Mme A, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement