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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301001_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Dans ces conditions, il y a lieu d'enjoindre à Mmes B, Joseph, Juste, Alexander, Evens, Jean Louis, Antoine, Jacques, Chery, Bellegarde, Perrelus, Prosper, Joseph et Cecilien, puis à MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d4

Appel

9 février 2011

9 février 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CC

cr

613725c5cd5801467742064f

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

Z... ; "aux motifs qu'il avait accepté 68 liquidations d'office comme s'il s'agissait de particuliers alors que Jean-Louis Z..., dont il connaissait l'activité de négoce, était l'importateur des véhicules

Source officielle
CC

civ1

6137225acd580146773fc43b

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Jean-Jacques Y..., demeurant ...

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490024.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 juillet 2024.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489518.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 juillet 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce19

Appel

30 janvier 2009

30 janvier 2009

Alexandre et X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f9

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

la Juge des Enfants du tribunal de grande instance de LIMOGES qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert instituée au profit de Nathalie et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e509

Appel

17 août 2011

17 août 2011

à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Miguel X... et Stéphanie Y..., qui ont vécu en union libre, ont eu un enfant, Alexandre né le 22 juillet 1999.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4098acdc6046d4728dcf6

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Jean-Pierre LAMOTHE Juges : M. Yves FEDERSPIEL M. Philippe CHIORRA Assistés de M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6866c560d33109fd079a99c9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ATELIER ZUNDEL ET CRISTEA Représentant : Me Alexandre DUVAL STALLA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J128 Société UNION TECHNIQUE DU BATIMENT Représentant : Me Caroline MENGUY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93826

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

, le président du tribunal de commerce d'Ajaccio a nommé Me Alexandre X... en qualité de représentant de la masse des obligataires de la société GSI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a413

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

POURVOI No U 0810054 DU 03. 01. 08 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd0

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Alexandre Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02125

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Jean-Charles BB..., Me Bertrand FF..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre AA..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba4

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Alexandre Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202007

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Jean-Michel X..., Melle Josette X..., Melle Cécile Z..., Melle Estelle Z..., M. Clément Z..., Mme Elise Z..., Mme Brigitte X..., M. Bernard X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d837

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f409a8cdc6046d4728ded3

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Jean-Pierre LAMOTHE M. Sarhan CHAARI Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55ca0cdc6046d4747eb2c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Jean-François DURAND Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle

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