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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
6451fb7348616ed0f8cd5048
2 mai 2023
a été débattue en audience publique du 14 Mars 2023 tenue par M.
63be63bd13ef607c90ab6620
10 janvier 2023
HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU
63b546f6c9018405dfcaad85
3 janvier 2023
651e537ba81daa831884f539
3 octobre 2023
63b546f8c9018405dfcaad9f
631834c60876004f131a5fe5
6 septembre 2022
L'affaire a été appelée à l'audience du 30 mars 2022 et renvoyée à l'audience du 15 juin 2022 à la demande des parties.
63be63be13ef607c90ab6638
Par requête reçue au greffe le 16 mars 2021, madame [Z] [L] a formé opposition à cette contrainte auprès du pôle social du tribunal judiciaire de Nancy.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210635
5 juin 2025
Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 20 mars 2023.
ECLI:FR:CCASS:2025:C210618
DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 JUIN 2025 La société [3], société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 23-15.300 contre l'arrêt rendu le 9 mars
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88795
11 décembre 2025
[E] [X], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail,
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90096
29 janvier 2026
[D] [V], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail
ECLI:FR:CCASS:2026:C210345
9 avril 2026
du 4 mars 2026 où étaient présents Mme Renault-Malignac, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, M.
ECLI:FR:CCASS:2026:C210550
4 juin 2026
Hénon, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de l'agent judiciaire de l'Etat et du Garde des [Localité 1], de Me Haas, avocat de Mme [B], après débats
civ3
60794bdb9ba5988459c44161
7 mars 1979
Z... pour garantir un prêt qui leur a été consenti par la banque de l'Indochine et la banque de la Hénin pour leur permettre de faire face aux appels de fonds auxquels ils devaient répondre en qualité
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e4076e681ed727f2a4232c
3 octobre 2025
69004 LYON comparant en personne Madame [W] [X], demeurant 108 rue Hénon 69004 LYON comparante en personne Cité(e) à domicile personne par acte de commissaire de justice en date du 04 Octobre 2024
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100741
3 juillet 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 octobre 2011), que la société La Hénin a consenti à M.
63be63bc13ef607c90ab6618
HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Raphaël WEISSMANN
Cour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87403
3 mai 2004
DU 03 Mai 2004 ---------------------- J.L.B/S.B Evelyne Marguerite Nelly X...
6517bbb2ca218b83183fc2f9
5 septembre 2023
Suivant conclusions notifiées par RPVA le 15 mai 2023, la caisse demande à la cour de : - déclarer recevable mais mal fondé l'appel interjeté par Mme [M] [K] En conséquence, - confirmer le jugement
66b45f98c979aae19b191c50
7 août 2024
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