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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b1ae9ba5988459c5308b
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Robles, Ramos Monteiro, Zouaghy, Benhalima, ont été engagés en 1995 et 1996 par la société Jobat dans le cadre de contrats à durée déterminée de vingt-quatre mois ; que par jugement du 31 janvier 1997,
Source officielle2ème chambre
DTA_2008516_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H N, - et les conclusions de Mme Marie Monteiro, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405938_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
63ca42b49066fd7c90fc2568
17 janvier 2023
17 janvier 2023
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentées par Me Cindy BOSC, avocat au barreau de VIENNE, avocat postulant, et par Me Kelly MONTEIRO
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2512950_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 novembre 2025 : - le rapport de Mme Monteiro, magistrate désignée ; - les observations Me Wiedemann, avocate représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2513195_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 novembre 2025 : - le rapport de Mme Monteiro, magistrate désignée ; - les observations de Me Rossi, avocate représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2514545_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 novembre 2025 : - le rapport de Mme Monteiro, magistrate désignée ; - les observations de Me Laubriet, avocate représentant M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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13 juin 2012
13 juin 2012
juin 2009 par le conseil de prud'hommes d'Evry, section commerce, RG n° 07/00169 APPELANTS Monsieur [V] [I] [Adresse 2] B13 [Localité 7] comparant en personne, assisté de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielleChambre 1-11 référés
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31 octobre 2022
31 octobre 2022
DEMANDERESSE Société SHIP TECHNOLOGY SYSTEM, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE
Source officielleChambre 3-3
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
CARLTON DANUBE CANNES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL
Source officielleChambre 2-4
69d5ee76cdc6046d477c0555
7 avril 2026
7 avril 2026
[C] [Y] [L] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Alain BAYLON, avocat au barreau de NICE Intimé
Source officielleChambre 1-2
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
HOTELIERE DU [Localité 3] HOTEL dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et
Source officielleChambre 1-9
653b587d502b828318c4e1ef
26 octobre 2023
26 octobre 2023
au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Marion CACHIA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [H] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 3-1
65cdb8b32425a70008258373
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[D] [O] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Appelant M.
Source officielleChambre 1-1
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15 octobre 2025
15 octobre 2025
barreau de TOULON Appelant Me [X] [J] poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 1-1
68f86840d7e432441d85c05a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/00993 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOI3E Ordonnance n° 2025/M312 SELAS [5] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 1-8
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20 mai 2026
20 mai 2026
Chambre 1-8 N° RG 24/11783 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNXUX Ordonnance n° 2026 / M113 Monsieur [E] [N] Madame [S] [N] représentées par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleJAF section 2 cab 2
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
352J-W-B7H-CZGEQ N° MINUTE 8 JUGEMENT Art. 233 -234 du Code Civil Rendu le 26 Janvier 2024 DEMANDEUR : Madame [T] [Z] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Catherine MONTPEYROUX
Source officiellecr
61372532cd5801467741bc4e
15 novembre 1989
15 novembre 1989
procès-verbal des débats mentionne que la Cour était composée notamment par Melle Lapeyroux, assesseur ; " en ce que, d'autre part, l'arrêt de condamnation indique que la Cour était composée par Melle Montpeyroux
Source officielleChambre 1-5
696ab1bdcdc6046d4793f878
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 14] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LX [Localité 6] EN PROVENCE SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officiellePage 30 sur 122