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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2213291_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
travail via la plateforme que le 7 janvier 2022, soit postérieurement à la demande de pièces complémentaires.
Source officielleTrib. de Commerce
69a75f4ecdc6046d476a8e6a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
susnommés en ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 02/07/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître VIDAL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66aa96f0b6beb667f22ffd8a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
L. 124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 24 juillet 2024 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré : Présidente : Madame Céline VIDAL assistée, pendant les débats de
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA05020_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La partie a été régulièrement avertie du jour de l’audience.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA03143_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La partie a été régulièrement avertie du jour de l’audience.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2320831_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300317_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B..., représentés par la SCP d'avocats Trias Verine Vidal Gardier, demandent au tribunal d’annuler l’arrêté de permis de construire du 24 novembre 2022 accordé à M. G....
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1b7
22 novembre 2007
22 novembre 2007
VISSAL Société AGF IART GAEC LE BEC Société KDI M. Daniel X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65b0bd238d0ccf000877e60c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[G] [J] de sa demande de relogement par la SCI Enzo et Angie et la SAS Vitale Incent pendant la durée des travaux d'ouverture d'une amenée d'air frais en partie basse dans la pièce principale qui comprend
Source officielleciv1
é contre la SCI Résidence 26, rue de la fontaine etc/M. Jehan Pierre Y
61372422cd58014677412aff
15 juin 2004
15 juin 2004
Jehan Pierre Y..., ès qualités de liquidateur de la société Tab ; Attendu que les époux X... ont demandé la résolution du contrat de vente d'une maison individuelle en l'état futur d'achèvement, conclu
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2019869_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielleciv1
613720c4cd580146773ee382
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Pierre Y..., de Me Jousselin, avocat de M.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2013527_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 14 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, président, Mme Edert, première conseillère, M.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2223747_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2215279_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Délibéré après l'audience du 22 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2414728_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316824_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2225278_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2227226_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation, - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2401180_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 9 février 2024, Mme B A, représentée par Me Vidal et Me Choley, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 décembre 2023 par laquelle
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