COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 21 Juin 2023 sans opposition des parties devant Madame POUGET

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 27 Juin 2024 sans opposition des parties devant Madame POUGET

pensions militaires d'Agen d'annuler la décision du 23 avril 2014 par laquelle le ministre de la défense a rejeté sa demande de pension de victime civile de guerre pour des séquelles de blessures au poignet

’étaient pas anonymes, que les cartouches des copies ne collaient pas, que les trousses des candidats sont restées sur les tables et que certains candidats ont pu conserver leur montre connectée au poignet

de charcutier-découpeur, a été victime d'un accident du travail le 2 novembre 1984 ; qu'après consolidation, le médecin du travail l'a déclaré "apte à la reprise en évitant les efforts violents du poignet

Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., salariée de la société D.B.A., a déclaré le 17 février 1981 à l'infirmière de l'usine avoir été blessée au poignet droit, plus d'une heure auparavant, par

X..., salarié de la société Adecco, mis à la disposition de la société Caugant en qualité d'ouvrier de production, a souscrit une déclaration d'accident du travail pour une tendinite au poignet droit ;

le championnat D1 ; le repositionnement de l’équipe U16 (2) du Paris Pouchet XVII CS en championnat D2, à la place laissée vacante ; la reconnaissance du Paris Pouchet XVII CS comme champion sportif

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies - C - Poignet - Main et doigt Tendinite.

[J] a refusé une arthrodèse du poignet gauche mais pourrait être amené à terme à l'accepter, - consolidation le 28 janvier 2015, - préjudice professionnel : M.

Pouget-Vitale en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Pouget-Vitale en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

A été entendu au cours de l'audience publique du 21 mai 2025 le rapport de Mme Pouget, présidente, Considérant ce qui suit : 1. M.

Pouget, président, - et les conclusions de Mme Suzie Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 21 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente ; M. Holzer, conseiller ; M.

Délibéré après l'audience du 21 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente ; M. Holzer, conseiller ; M.

le championnat D1 ; le repositionnement de l’équipe U16 (2) du Paris Pouchet XVII CS en championnat D2, à la place laissée vacante ; la reconnaissance du Paris Pouchet XVII CS comme champion sportif

Le 07 décembre 2023, il a rendu des avis dans lesquels il retient un lien direct entre la maladie (poignet droit et gauche) et l’activité professionnelle de Madame [M].

[Z] par la caisse, les conclusions médicales étant les suivantes : " Limitation modérée du poignet gauche non dominant et limitations modérées de la cheville droite."

Le certificat médical initial dressé le 10/03/2020 mentionne : « contusions poignets, pas de fracture. Plaie superficielle arcade gauche.