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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
60365885e13078b935576dbb
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET, Conseillère Greffier : Madame Céline BRUN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleTrib. de Commerce
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9 avril 2025
9 avril 2025
ROQUEMAUREL Tiphaine -[Adresse 2] Maître DELCHAMBRE Maxence -[Adresse 3] ET Rôle n° * Madame [F] [V] [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ESCOFFIER Florent -[Adresse 5] Maître BAUER Camille
Source officielleRétention_recoursJLD
63c8eef4dc5b777c90992f97
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ils l'ont mis à terre et lui ont cassé le poignet. Il a baissé la tête et on lui a mis un coup de genou. Il a la tête gonflée pendant plusieurs jours.
Source officielleRétention_recoursJLD
6520f607bb275d83183a3bf5
6 octobre 2023
6 octobre 2023
interprète en langue italienne, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [S] [Y] Alias [P] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Camille
Source officielle3e chambre civile
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13 avril 2023
13 avril 2023
Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Camille MOLINA, Greffière.
Source officielle3e chambre civile
6438f2dda942a604f5e93657
13 avril 2023
13 avril 2023
Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Camille MOLINA, Greffière.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
653b59a1502b828318c4e568
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Aux termes de ses dernières conclusions remises le 22 janvier 2022, il demande à la cour : - de tenir compte des motifs exposés par lui, - de réformer partiellement le jugement, - de dire et juger que
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
5fdb52b4ed3b6230acf49133
18 février 2019
18 février 2019
Conseillère faisant fonction de présidente Mme Sylvie LEROY, Conseillère Mme Marie-Christine LAGRANGE, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Camille
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022330543
2 juin 2010
2 juin 2010
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CRETEIL n'est, par suite, pas fondé à en demander la cassation totale ; Sur l'arrêt en tant qu'il statue sur le préjudice de Mme A : Considérant qu'il ressort des termes
Source officielleciv1
61372108cd580146773f06ba
10 mai 1989
10 mai 1989
Camille Bernard, rapporteur ; MM. A..., B..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers ; Mme Y..., M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00598_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
A, représentée par la SARL Athena, mandataire judiciaire en la personne de Me Camille Steiner, ayant pour avocat Me Hourcabie, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 décembre 2022 ; 2°
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203652_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
commune de D a accordé à la SCI Frenepi un permis de construire pour la rénovation, l'extension et la surélévation d'une maison individuelle située sur la parcelle cadastrée section PO n° 73, 80 rue Camille
Source officielleChambre des Etrangers
643a42efd83dbd04f5fb2b9e
14 avril 2023
14 avril 2023
, de permanence, Vu les dispositions des articles L. 743-8 et R. 743-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu la décision prise de tenir l'audience grâce à un moyen
Source officielle5e chambre civile
659e467a553798000884723a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2406330_20260515
15 mai 2026
15 mai 2026
Jean-François Caille en tant qu’elle est dirigée contre l’arrêté du 15 décembre 2020 portant inscription à la liste d’aptitude pour l’accession dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au
Source officielleChambre Sociale
62833c235a52a8057d991823
16 mai 2022
16 mai 2022
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT N° 83 DU SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX AFFAIRE N° : N° RG 20/00726 - N° Portalis DBV7-V-B7E-DH3F Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300754
18 juin 2013
18 juin 2013
l'utilisation principale n'est pas agricole ou dont la destination agricole doit être changée ; que concernant les immeubles ruraux, la mise à disposition d'un tiers pendant quelques mois par an, d'une terre
Source officielleChambre des Etrangers
64ddb86a434f6ed969889cdf
16 août 2023
16 août 2023
de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au Préfet du Pas-de-Calais, - à Me Marie CAMAIL
Source officielleChambre des Etrangers
66bd9a191329d1cb8b24af1f
14 août 2024
14 août 2024
la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au préfet de l'Orne, - à Me Marie CAMAIL
Source officielleChambre des Etrangers
66bd9a191329d1cb8b24af21
14 août 2024
14 août 2024
l'avis de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressée, - au préfet du Nord, - à Me CAMAIL
Source officiellePage 31 sur 98