Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209008_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
C et Mme A E, ainsi que Mme B D représentés par Me Dumont-Scognamiglio, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 17 décembre 2021 par lequel le maire de la commune de Vitrolles a
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2400414_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Dumont, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2402279_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Dumont, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre civile
686d731ca2273490db10bb35
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[G] BATI N°25/432 Du 07 Juillet 2025 2ème Chambre civile N° RG 25/00590 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QCW4 Grosse délivrée à expédition délivrée à: Me Geoffrey DUMONT le 07/07/2025 mentions
Source officielle8ème chambre
DTA_2500444_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Dumont, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - les observations de Me Pollono, représentant M. et Mme C..., - et les observations de Me Benveniste, représentant le syndicat national
Source officielle2ème chambre
DTA_2301064_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301111_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 7 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301865_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303393_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303429_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201135_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Mme A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2213414_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Dumont, - les observations de Me Martinez, substituant Me Cochereau, représentant Mme B..., - et les observations de Me Carbonnel, substituant Me Lesne, représentant le centre hospitalier Erdre et Loire
Source officielle2ème chambre
DTA_2201854_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202914_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302192_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Délibéré après l'audience du 19 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302275_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302643_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme A...
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e06
21 septembre 2000
21 septembre 2000
minute avec Madame DUMONT , Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e09
21 septembre 2000
21 septembre 2000
minute avec Madame DUMONT , Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f28
12 octobre 2000
12 octobre 2000
, Président, laquelle a signé la minute avec Madame DUMONT Greffier ORDONNANCE DE D... en date du 09/05/2000 Vu le jugement réputé contradictoire rendu le 11 juin 1998 par le tribunal de grande instance
Source officiellePage 31 sur 505