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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b612
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ARRET DU 24 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/04850 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OXVP Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 OCTOBRE 2020 TJ HORS JAF, JEX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
652e25f992ba098318768415
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b799e4ea48318f5b0b4
18 octobre 2023
18 octobre 2023
18 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0137f394d0f8f666ea
3 mai 2023
3 mai 2023
DU 03 MAI 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre
64a7b05d3bcaf505db696731
6 juillet 2023
6 juillet 2023
AURORE DEVELOPPEMENT, Caisse CENTRALE DE GARANTIE DE LA RESPONSABILITE PROFESSI ONNELLE DES NOTAIRES Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1-1
64ae4667a1775905dba3ba27
11 juillet 2023
11 juillet 2023
JUANAISE IMMOBILIERE C/ [F] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Emmanuel BRANCALEONI Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeba1775905dba3bb7a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Française [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielle4e chambre
62833c5a5a52a8057d991971
16 mai 2022
16 mai 2022
GM RAVALEMENT (GMR) Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Mai 2020 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e1516a1876057df5d41a
18 mai 2022
18 mai 2022
ARRET DU 18 MAI 2022 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/07914 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CB5NG Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mai 2020 -TJ hors JAF, JEX
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6622096f9ce1420008389853
18 avril 2024
18 avril 2024
domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 23 janvier 2024 tenue par Emmanuelle
Source officiellePCP JCP ACR référé
669022fb766d1156dbbed399
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [W] [I] Madame [C] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel COSSON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
Source officielleChambre 1-1
6811b6ec44bf0d1935aef9f2
29 avril 2025
29 avril 2025
2025 N° 2025/ 195 Rôle N° RG 21/03952 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHD2V [U] [W] C/ [J] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine TOLLINCHI Me Emmanuel
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983848
10 avril 2025
10 avril 2025
ARRET DU 10 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01571 - N° Portalis DBVK-V-B7E-ORZH Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 FEVRIER 2020 TJ HORS JAF, JEX
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686611dd957d68b57534e35a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUILLET 2025 (n° 2025/ , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/14809 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGJG7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 avril 2022 - TJ hors JAF, JEX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc87985d82da296f83b
3 avril 2025
3 avril 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9623
3 avril 2024
3 avril 2024
03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9625
3 avril 2024
3 avril 2024
03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleContentieux général Proxi
6a0e27cbcdc6046d475caed8
18 mai 2026
18 mai 2026
C341722025011788 du 08/01/2026 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) représenté par Me Fariza TOUMI, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8888b
20 juin 2006
20 juin 2006
de Me DE TORRES, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMES :Monsieur Simon Y... né le 22 Août 1936 à PARIS ... 78230 LE PECQ représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Courassisté de Me Emmanuelle
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e55c25a97f0381f5509
11 décembre 2014
11 décembre 2014
N° 14/03684 14/04244 AFFAIRE : Emmanuelle Marie DEBAILLEUL MINISTERE PUBLIC Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Avril 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES
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