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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
686dfb19002316e0ca848fca
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2657c1ccb0008628e05
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65b0bdb88d0ccf000877e631
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bd7
14 décembre 2005
14 décembre 2005
cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Novembre 2005 devant la cour composée de : Monsieur Thierry FRANK, Président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8861c
21 juin 2006
21 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry FRANK, président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8916b
9 novembre 2006
9 novembre 2006
cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Octobre 2006 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING
Source officielleCour d'Appel
Corine Xc/M.P
6253ca5fbd3db21cbdd8ada4
19 mars 2008
19 mars 2008
débattue à l'audience solennelle du vingt février deux mil huit la cour étant composée de : - Madame Bernadette WALLON, Présidente de Chambre - Madame Lysiane LIAUZUN, Conseiller - Madame Geneviève LAMBLING
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-211001
9 juin 2021
9 juin 2021
It also authorised the media and telecoms regulator Roskomnadzor to establish rules regarding the labelling of content produced by “foreign-agent” mass media. 21.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300973_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2202611_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102217_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500434_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500509_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300963_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2302844_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur l'action publique : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302858_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, représentant le département de la
Source officielle2ème chambre
DTA_2301898_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Vaucois, représentant la commune de
Source officielle2ème chambre
DTA_2201200_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201216_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Alain Poujade, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - les observations de Mme E A et M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201313_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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