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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101192_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Pierre Monnier, président ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101080_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Pierre Monnier, président ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101074_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Pierre Monnier, président ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Galvez, avocat de la SAS Corsica Sole 17.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101092_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Pierre Monnier, président ; M. Jan Martin, premier conseiller ; M. Hanafi Halil, conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 26 octobre 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001049_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Pierre Monnier, président ; M. Jan Martin, premier conseiller ; Mme Pauline Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe le 3 janvier 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001076_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Pierre Monnier, président ; M. Jan Martin, premier conseiller ; M. Hanafi Halil, conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 29 septembre 2022.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400039_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Monnier-Besombes, conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400071_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400139_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401157_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Pierre Monnier, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401249_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Pierre Monnier, président ; M. Jan Martin, premier conseiller ; Mme Nathalie Sadat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401280_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Pierre Monnier, président ; M. Jan Martin, premier conseiller ; Mme Nathalie Sadat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2401292_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Pierre Monnier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé ; - la requête enregistrée sous le n° 2401293 par laquelle Mme A veuve B demande l'annulation de la décision dont la suspension
Source officielleMagistrat MONNIER BESOMBES
DTA_2404034_20260205
5 février 2026
5 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Monnier-Besombes, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300016_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Monnier-Besombes, conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300027_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - et les conclusions de M. Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007999098
30 juin 1999
30 juin 1999
Mounir X..., demeurant chez Mlle Sophie Y..., 33, résidence "Les Bosquets", aux Ulis (91940) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2400123_20240212
12 février 2024
12 février 2024
D A, premier maître de la marine nationale, représenté par Me Moumni, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielle7ème chambre
DTA_2305847_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
C..., représenté par Me Moumni, demande au tribunal : 1°) d’ordonner avant dire droit une mesure d’expertise médicale ; 2°) d’annuler la décision de la commission de recours de l’invalidité du 20
Source officielle3ème chambre
DTA_2005666_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moynier, - les conclusions de Mme Ruiz, rapporteure publique, - les observations de M.
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