. - Mme Gwenaëlle des Cognets, directrice générale, présente.

Olivier NAUD, demeurant 16, rue de Sannois à Nanterre (92000), par M.

Vu les dernières conclusions de l'appelante en date du 15 mai 2007 ; Vu les dernières conclusions de l'intimée en date du 26 juin 2007 ; SUR QUOI La SARL POLYCORN exploite un domaine agricole

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [G] [T] expose qu’il à fait appel à la SARL d’ARCHITECTURE VIRGINIE GRAVIERE OLIVIER MARTIN pour une mission de maitrise d’oeuvre complète.

ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 26 Avril 2022, Signé par Monsieur Olivier BRUE, Président et Mme Colette SONNERY, greffier auquel la minute de la décision a

1999, libéré le 04/ 10/ 1999 Mise en liberté sous Contrôle Judiciaire le 05/ 10/ 1999, Ordonnance de Maintien sous Contrôle Judiciaire du 14/ 02/ 2002 Ordonnance de Maintien sous Contrôle Judiciaire en date

tenu du moulant du crédit accordé ; que M X...a co signé le 13 juin 2007 avec le vendeur le bon de livraison attestant de la livraison du bien comme de l'exécution de la prestation en date du 13 juin

TROIS, Nous, Dominique GARET, Président de chambre chargé de la mise en état de la première chambre civile de la Cour d'Appel de CAEN, assisté de Mme COLLET, greffière, ~~~~ EXPOSE DU LITIGE

BANCO [Localité 7] VIZCAYA ARGENTARIA, demeurant [Adresse 3] (ESPAGNE) Représentée par Me Benjamin BALENSI de la SELAS DELOITTE SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE et par Me Colette

à la SARL JEN LE REFUGE de remettre à Olivier X...les bulletins de salaire de novembre 2013 à avril 2014, le certificat de travail, le solde de tout compte et l'attestation Pôle Emploi, rectifiés pour

DELAUBIER, conseillère, chargée de la mise en état de la première chambre civile de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme COLLET, greffière, Suivant déclaration en date du 22 décembre 2023, Mme

le 26 Avril 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [T] [P] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 9] ([Localité 9])

de la date du raccordement au réseau public de collecte des eaux usées de l'immeuble () / Une délibération () de l'organe délibérant de l'établissement public détermine les modalités de calcul de cette

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Monsieur Olivier DOUVRELEUR

ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Octobre 2022, Signé par Monsieur Olivier BRUE, Président et Mme Colette SONNERY, greffier auquel la minute de la décision

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 9 octobre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Philippe Y... des chefs d'agressions sexuelles

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 10 Mai 2022, Signé par Monsieur Olivier BRUE, Président et Mme Colette SONNERY, greffier auquel la minute de la décision a été

du 23 octobre 2025 La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.