CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 217 résultats pour « Pirault »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

644a123e656d26d0f8b57db1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Miam company et par la SELARL [Z] Piralla associés , Ajoutant à la décision entreprise, Condamnons la S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac8a0de54ff609f7cf2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Bertrand DE BELVAL, avocat plaidant au barreau de LYON -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de mise à disposition : 02 juillet 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a0ea355bbe450008b2cd80

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Nous, Hélène PIRAT, Magistrate chargée de la Mise en Etat , saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 23/01384 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HKSN dans une instance entre les parties suivantes : Mme

Source officielle
CA

Première Présidence

64f02e49db41fad969879b19

Appel

30 août 2023

30 août 2023

CHAMBERY CEDEX - dossier communiqué et réquisitions écrites ********* DEBATS : L'affaire a été débattue publiquement, à l'audience du mercredi 30 août 2023 à 10h devant Madame Hélène PIRAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6688de0c676b73dd81b96cd6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

situé [Adresse 2] Représentée par la SCP COUTIN, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par la SELARL CVS, avocats plaidants au barreau de NANTES ********* Nous, Hélène PIRAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

660f94eda40f8b0008cb731d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

QUERE & LEVET AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANNECY Représentées par la société d'avocats PALZY-BRU & Associés, avocats plaidants au barreau d'ALBI ********* Nous, Hélène PIRAT

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-189903

Admin. suprême

14 janvier 2019

14 janvier 2019

In particular, were the applicant and/or his lawyer duly notified about the hearing before the Supreme Court (see Pirali Orujov v. Azerbaijan , no.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-187776

Admin. suprême

24 octobre 2018

24 octobre 2018

margin-bottom:12pt; text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }   Communicated on 24 October 2018   FIFTH SECTION Application no. 29550/14 Zaka Pirali

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3290422-3684186

Admin. suprême

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Cette émission aurait été émise depuis les Etats-Unis et fait l’objet d’une diffusion pirate par satellite et réseau terrestre.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104bdc4709e24f13d5556e

Appel

31 août 2022

31 août 2022

LAND'ASSUR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU

Source officielle
CA

1ère Chambre

627218fc228a02057de6753a

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

AMÉNAGEMENT FONCIER SASU prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 4, rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen 67000 STRASBOURG Représentée par Maître PIAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163b5351669d540ac7bab4a

Appel

11 octobre 2010

11 octobre 2010

exercice la SA ARBEL IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 7] elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par la SCP PIAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163c2bb1a5f0a71dc3c913a

Appel

28 juin 2010

28 juin 2010

PAU INTIME : CABINET GENEALOGIQUE DES PYRENEES pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP PIAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a929

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

PIAULT / M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

672dbe25fc7b8fce99c73e9d

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

03 Juin 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 juin 2024 Date de mise à disposition : 02 juillet 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2506088_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

B... est propriétaire du navire « Pirate » ; - l'occupation est incontestable. La requête a été communiquée à M. B... qui n’a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

643f886aad85da04f53a3ad2

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

mise à disposition : 18 avril 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6688de0b676b73dd81b96cca

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CHALET 1839, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocats au barreau d'ANNECY ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a0ea115bbe450008b2cd6e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Représentée par Me Jennifer BOULEVARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Jan-Baptiste LEROY, avocat plaidant au barreau de PARIS ********* Nous, Hélène PIRAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

65449d17c71a6a83181c8d7e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[V] [M], demeurant '[Adresse 2] Sans avocat constitué ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté

Source officielle

Page 31 sur 111

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC65 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JOSSELIN-PIRAULT PLOMBERIE

SIREN 891377145Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

21/05/2026

Voir →

Créations

PIRAULT-LESADE, Elsa, Léa

SIREN 103765616Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/04/2026

Voir →

Créations

PIRAULT, William

SIREN 881456495Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

04/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOSSELIN-PIRAULT PLOMBERIE

SIREN 891377145Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

15/05/2025

Voir →

Radiations

PIRAULT, Christine, Denise, Renée, RODRIGUES

SIREN 447768540Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

06/05/2025

Voir →