Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ésulterait des charges suffisantesc/Jean-Paul X
6137259fcd5801467741f4ca
21 juillet 1998
21 juillet 1998
.. de divers actes de viols; que ce dernier a reconnu l'existence d'attouchements, mais a contesté toute pénétration sexuelle; qu'il résulte de l'enquête de personnalité et des expertises psychologiques
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f538
23 juin 1999
23 juin 1999
prévalaient "d'invraisemblances" devant conduire à la relaxe, tenant au lieu indiqué par la victime, s'agissant du parking d'un Géant Casino à 14 heures, à la situation médicale de Y... et aux expertises psychologique
Source officielleciv2
61372394cd5801467740ba3f
16 novembre 2000
16 novembre 2000
valoir que les conclusions du rapport d'expertise en raison des nombreuses contradictions qu'il renfermait, ne permettaient pas d'appréhender l'effet qu'aurait le divorce sur l'évolution de son état psychologique
Source officiellecr
613726a4cd58014677427516
18 octobre 2006
18 octobre 2006
confirmées non seulement par les constatations médicales effectuées sur sa personne, qui ne peuvent être que la conséquence d'un acte sexuel commis avec violence, mais encore par le retentissement psychologique
Source officiellecr
6137263ecd580146774240e9
28 mars 2006
28 mars 2006
impérativement, de mettre fin à ce trouble exceptionnel et persistant à l'ordre public provoqué par la gravité de l'infraction et l'importance du préjudice dont la victime continue à subir les séquelles psychologiques
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c8fd
23 avril 1991
23 avril 1991
X... avait été commis aux seules fins d d'examiner la structure psychologique de l'inculpé, de sorte qu'en se prononçant sur l'interprétation des faits donnée par celui-ci ainsi que sur la qualité et la
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba5e
17 janvier 1989
17 janvier 1989
possibilité d'être occupé en qualité de chauffeur ; qu'il ne pouvait d'ailleurs plus demeurer assis sans subir des douleurs inguinales ; qu'en outre, l'expert n'avait pas tenu compte des retentissements psychologiques
Source officiellecr
61372606cd580146774225ff
31 mai 2000
31 mai 2000
orientée après l'enquête concernant sa demi-soeur), et à qui elle a confié que son père lui avait touché le sexe, ce qu'il avait suspecté en raison notamment de ses dessins ;- à l'expertise médico-psychologique
Source officiellecr
613725c5cd58014677420677
15 juin 1999
15 juin 1999
que le certificat médical initial établi le 2 septembre 1997, jour des faits, fait état de douleurs à la cuisse externe gauche et au genou lors des palpations ainsi que d'un important traumatisme psychologique
Source officiellecr
613725cacd580146774208df
10 novembre 1998
10 novembre 1998
encore aux motifs que, dans son mémoire, Mohamadou X... a tenté vainement d'accréditer des contradictions dans les dires de la victime, il vient d'y être répondu ; il a également insisté sur l'état psychologique
Source officiellecr
613725c0cd580146774203f0
6 octobre 1999
6 octobre 1999
maternelle à laquelle l'assistance sociale l'avait confiée ; que le mis en cause lui aurait fait toucher son sexe et aurait également frotté son sexe contre le sien à plusieurs reprises ; que l'expertise psychologique
Source officiellesoc
6137209ecd580146773ec7f4
7 mars 2001
7 mars 2001
du préavis ; que pour dire que les faits reprochés à Mme X... ne constituaient pas une faute grave, la cour d'appel a retenu qu'ils avaient pour cause, au moins pour partie, les graves problèmes psychologiques
Source officielleciv2
60794d369ba5988459c48590
18 mars 2004
18 mars 2004
Y... ait voulu le dommage, bien qu'elles aient été inopérantes pour ce faire, pour traduire des appréciations personnelles des témoins et porter sur un élément psychologique, la cour d'appel, qui a ainsi
Source officielleciv2
61372385cd5801467740adac
4 mai 2000
4 mai 2000
les deux enfants du couple, alors, selon le moyen, que, 1 / la cour d'appel qui, en réponse à la demande de la mère de "réserver" le droit de visite du père jusqu'à l'issue d'une expertise médico-psychologique
Source officiellecr
613725e0cd58014677421349
14 février 2001
14 février 2001
de X... l'aurait été sans violence, contrainte ou surprise, tout en relevant par ailleurs que l'affirmation selon laquelle la jeune X... était consentante était "totalement démentie par l'examen psychologique
Source officielleciv2
61372340cd580146774075c5
11 février 1999
11 février 1999
Y... et d'en entendre parler; le traumatisme ayant été profond et la reconstruction psychologique lente et progressive, jusqu'à aujourd'hui étant prises en charge par ailleurs en psychothérapie de soutien
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413286
10 mars 2004
10 mars 2004
aux débats, que, depuis le 1er février 1992, une équipe spécifique fixe d'aides-soignants de nuit avait été mise en place, de sorte que depuis cette date, aucun aide-soignant ou auxiliaire médico-psychologique
Source officiellesoc
6137247ecd58014677415f21
8 novembre 2005
8 novembre 2005
moyen : 1 / qu'il n'est pas contesté que Mme X... avait initialement saisi le conseil de prud'hommes de Riom d'une demande tendant à voir reconnaître un prétendu "harcèlement moral et harcèlement psychologique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00507
14 mai 2025
14 mai 2025
Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 septembre 2023), Mme [N] a été engagée le 6 novembre 2006 en qualité de psychologue clinicienne par la société Clinique [3]. 2.
Source officiellecr
6137267fcd58014677426073
13 juin 2001
13 juin 2001
sexuels, en la menaçant de s'en prendre à sa mère si elle n'était pas gentille avec lui et de ce qu'en 1983, Y... lui avait imposé des pénétrations sexuelles jusqu'en décembre 1986 ; que l'expertise psychologique
Source officiellePage 31 sur 2370