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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200972
12 mai 2011
12 mai 2011
des commandes et gestion administrative du personnel de service) ; que pendant la première période (1959-1985), l'employeur précise qu'il était chargé de faire des tests de qualité (teinte, surface, dureté
Source officiellecr
6137257acd5801467741e155
6 janvier 1993
6 janvier 1993
, du moins, que les constatations des enquêteurs étaient expliquées ; (...) que l'expertise de l'arme permettait aux experts de constater que la détente obéissait à des pressions normales et que la dureté
Source officiellecr
61372697cd58014677426d7f
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Michel, - LA SOCIETE MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DU CENTRE, (MPDC), contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 2004, qui, pour complicité de
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d24
3 mars 1993
3 mars 1993
Jean-Yves N..., demeurant ... à le Coteau (Loire), 398/ Mme Colette YM..., demeurant chemin Duret, route de Briennon à Mably, Roanne (Loire), 408/ M. Alain Q..., demeurant ..., 418/ M.
Source officielleciv3
6137226ccd580146773fcdd7
4 mai 1995
4 mai 1995
déroulement du chantier, la cour d'appel a légalement justifié sa décision en relevant que des difficultés matérielles non envisagées, tenant à des venues d'eau plus considérables que prévu et à des duretés
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108203_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A E et Mme C E, représentés par Me Duret, demandent au tribunal : 1°) de réduire les cotisations primitives d'impôt sur le revenu, prélèvements sociaux et pénalités auxquels ils ont été assujettis au
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2108373_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Duret La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100382_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
D C, représenté par Me Bernard-Duguet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 décembre 2020 de la directrice des ressources humaines du centre hospitalier Alpes Léman portant refus de
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00612_20250821
21 août 2025
21 août 2025
A la suite d'une réclamation auprès de sa compagnie d'assurance au regard de cette prise en charge, une expertise à caractère amiable a été confiée aux docteurs Duguet-Leissler et Calastreng, ce dernier
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00158_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Duguet pour la commune de Roquebillière. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2203062_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Duret La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2205918_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Duret La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206014_20220823
23 août 2022
23 août 2022
bien préempté ; la nécessité de créer de nouveaux logements en centre-bourg n'est pas démontrée et le schéma directeur ne prévoit pas la création de tels logements ; - et les observations de Me Duguet
Source officielle4ème chambre
DTA_1806653_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Duret La République mande et ordonne à la préfète de l'Ain en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle1ère chambre
DTA_2000812_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
D A et Mme B A, représentés par Me Soulier Dugenie, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le permis de construire n° PC 02B 150 19 B0013 délivré le 25 novembre 2019 au nom de l'Etat
Source officielle1ère chambre
DTA_2400420_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
La présidente-rapporteure, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA L'assesseure la plus ancienne, Laura KEIFLIN Le greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui
Source officielle1ère chambre
DTA_2402733_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le rapporteur, Nicolas GARROS La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSALe greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la concerne ou à tous commissaires
Source officielle1ère chambre
DTA_2300016_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
La rapporteure, Hélène DEFRANC-DOUSSET La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSALe greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher en ce qui le concerne ou à tous
Source officiellecr
éposait plainte assortie d'une constitution de partie civilec/Guy Z
61372645cd58014677424454
20 octobre 2004
20 octobre 2004
dans le bulletin de commande concernaient la "trempe superficielle de la denture "pour HB mini", une référence de plan (ER 40000008), pour chacune des 4 séries de pignons : l'épaisseur et enfin la "dureté
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0d5
8 février 2012
8 février 2012
Jugement rendu (e) le 02 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 09/ 00219 Copies exécutoires délivrées à : Me Elisabeth DURET-PROUX
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