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1 595 résultats pour « Duget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200972

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

des commandes et gestion administrative du personnel de service) ; que pendant la première période (1959-1985), l'employeur précise qu'il était chargé de faire des tests de qualité (teinte, surface, dureté

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e155

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

, du moins, que les constatations des enquêteurs étaient expliquées ; (...) que l'expertise de l'arme permettait aux experts de constater que la détente obéissait à des pressions normales et que la dureté

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d7f

Cassation

13 septembre 2005

13 septembre 2005

Michel, - LA SOCIETE MANUFACTURE DE PLUMES ET DUVETS DU CENTRE, (MPDC), contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 2004, qui, pour complicité de

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d24

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Jean-Yves N..., demeurant ... à le Coteau (Loire), 398/ Mme Colette YM..., demeurant chemin Duret, route de Briennon à Mably, Roanne (Loire), 408/ M. Alain Q..., demeurant ..., 418/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137226ccd580146773fcdd7

Cassation

4 mai 1995

4 mai 1995

déroulement du chantier, la cour d'appel a légalement justifié sa décision en relevant que des difficultés matérielles non envisagées, tenant à des venues d'eau plus considérables que prévu et à des duretés

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108203_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

A E et Mme C E, représentés par Me Duret, demandent au tribunal : 1°) de réduire les cotisations primitives d'impôt sur le revenu, prélèvements sociaux et pénalités auxquels ils ont été assujettis au

Source officielle
TA

JU 4ème chambre

DTA_2108373_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Duret La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100382_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

D C, représenté par Me Bernard-Duguet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 décembre 2020 de la directrice des ressources humaines du centre hospitalier Alpes Léman portant refus de

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CAA

Juge des référés

DCA_25TL00612_20250821

Admin. Appel

21 août 2025

21 août 2025

A la suite d'une réclamation auprès de sa compagnie d'assurance au regard de cette prise en charge, une expertise à caractère amiable a été confiée aux docteurs Duguet-Leissler et Calastreng, ce dernier

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00158_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Duguet pour la commune de Roquebillière. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2203062_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Duret La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2205918_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Duret La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne, ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2206014_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

bien préempté ; la nécessité de créer de nouveaux logements en centre-bourg n'est pas démontrée et le schéma directeur ne prévoit pas la création de tels logements ; - et les observations de Me Duguet

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TA

4ème chambre

DTA_1806653_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Duret La République mande et ordonne à la préfète de l'Ain en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000812_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

D A et Mme B A, représentés par Me Soulier Dugenie, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le permis de construire n° PC 02B 150 19 B0013 délivré le 25 novembre 2019 au nom de l'Etat

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400420_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

La présidente-rapporteure, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA L'assesseure la plus ancienne, Laura KEIFLIN Le greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402733_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le rapporteur, Nicolas GARROS La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSALe greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la concerne ou à tous commissaires

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300016_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

La rapporteure, Hélène DEFRANC-DOUSSET La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSALe greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher en ce qui le concerne ou à tous

Source officielle
CC

cr

éposait plainte assortie d'une constitution de partie civilec/Guy Z

61372645cd58014677424454

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

dans le bulletin de commande concernaient la "trempe superficielle de la denture "pour HB mini", une référence de plan (ER 40000008), pour chacune des 4 séries de pignons : l'épaisseur et enfin la "dureté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0d5

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Jugement rendu (e) le 02 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 09/ 00219 Copies exécutoires délivrées à : Me Elisabeth DURET-PROUX

Source officielle

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