Durand, magistrat désigné, - et les observations de Me Lehman, avocat commis d'office, représentant M.

La société Caroline Soulas-Bertrand, Pamela Bertrand-Bertault et Stéphane Durand et la société Foncia transaction France ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

MANA DUCALE [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Florian AUBERSON de la SCP AUBERSON DESINGLY, avocats au barreau des ARDENNES ET : S.A.R.L.

: Me Thibaut DE BERNON de la SELARL ALAGY BRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - toque 11 APPELANT Madame [L] [B] épouse [O] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Marie MERCIER DURAND

[X] [C] Représentant : Me Jean-baptiste DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Mme [V] [T] épouse [C] Représentant : Me Jean-baptiste DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat

DURAND-ZORZI, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L. SPORT ROANNE Représentant : Me Patricia SEIGLE de la SELAS SEIGLE. [H].

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 août 2022, la SAS C'Top Formation, représentée par Me Dufaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juin 2022 par laquelle

D B, représenté par Me Duffaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2022 par lequel la maire de Millery a accordé à M.

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/04785 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBT2 Ordonnance n° 2024/M70 Mme [U] [N] épouse [V] Représentée par Me Jean-Baptiste DURAND

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juillet 2023, Mme D B C, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

A B, représenté par Me Dufaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 avril 2023 par laquelle le directeur du conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) a refusé de lui

C A Dû et Mme E B et MM. et Mmes D, Peltier, Kerverdo, Chevet, Rival, Durand et Durand-Joubert, Le Gland et Laurentin et Weinhold, représentés par Me Plateaux, demandent au juge des référés : 1°) sur

Admission de créances Grosse délivrée à la SCP Chabaud Durand- Marquet COUR D' APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION --- = = oOo = =--- ARRET DU 29 MAI 2008 --- = = = oOo = = =--- Le

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président - Isabelle BORDENAVE, conseiller - Blandine FRESSARD, conseiller.

Alain Durand B..., demeurant Centre d'Affaires La Boursidière, bâtiment Aquitaine, Route Nationale 186 au F...

Leur perception depuis le château de Thiolent, situé à 1,5km, sera atténuée par des massifs de végétation de haute tige et depuis le sommet de la Durande, par leur éloignement.