cour : Ordonnance rendue le 11 Février 2025 par le Juge commissaire de [Localité 20] N° RG : 21/00042 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa

domicile au cabinet CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS [Adresse 2] [Localité 12] La société ZETOTESYSTEM LIMITED, société de droit maltais Prise en la personne de son représentant légal Elisant domicile

domicile chez Maître Mandeville Bernard [Adresse 8] [Localité 12] Monsieur [O] [Z], élisant domicile chez Maître Mandeville Bernard [Adresse 1] [Localité 12] Madame [J] [V] épouse [Z], élisant

Maître [P] [C] [Adresse 3], Mandataire Judiciaire COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe DEVOUCOUX, Premier Vice-Président adjoint, Président Madame Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-Présidente, Madame Elisa

[Y] [O], [Adresse 3], Mandataire Judiciaire COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe DEVOUCOUX, Premier Vice-Président adjoint, Président Madame Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-Présidente, Madame Elisa

------------------------------- Notification électronique : - Me Haussetete Notification LRAR : - MDPH - Mme [W] DEMANDERESSE Madame [L] [W], demeurant [Adresse 2], représentée par Maître Elisa

EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° 22/00791 Monsieur [Y] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Elisa SOMAT, avocat au barreau

[Y] [R], [Adresse 1], Mandataire Judiciaire COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe DEVOUCOUX, Premier Vice-Président adjoint, Président Madame Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-Présidente, Madame Elisa

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Elisa Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 2017, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire

Elisa Rodriguez Z... épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1997 par le tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés (en matière électorale), la concernant ; LA COUR,

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96.

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96.

GREFFIER : Christelle SIMON lors des plaidoiries Xavier GARBIT, lors du prononcé par mise à disposition LES PARTIES : DEMANDEUR(S) Monsieur [D], [R] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Elisa

[Localité 7] (bénéficie d’une aide juridictionnelle PARTIELLE n°2021/007693 du 26 novembre 2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 18]-DE-[Localité 10]) représentée par Me Elisa

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50B Minute n° 24/ N° RG 23/01937 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YHSV 3 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Elisa GOURGUE-JOUNET

numéro 542 016 381, et dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Elisa

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00019 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQX2 MI : 23/00001253 8 copies EXTENSION DE MISSION GROSSE délivrée le05/04/2024 àla SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Elisa

le Juge de l'exécution de [Localité 1] N° RG : 24/03343 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.04.2026 à : Me Cécile PROMPSAUD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa

GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel de

par le : Tribunal de première instance de LA SECTION DETACHEE DE LIFOU Saisine de la cour : 23 Février 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LE MINISTERE PUBLIC INTIMÉ Melle Jessy Elisa