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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2102668_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par une décision du 2 mars 2021, le centre hospitalier de Rives a opposé un refus à la demande de reconnaissance de maladie professionnelle de Mme A.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2106505_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
août 2021, la société Comptoir plastiques de l'Ain, représentée par Me Karpenschif, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 24 juin 2021 par laquelle la communauté de communes des Rives
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03302_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
le territoire de la commune de Nieul-le-Dolent (Vendée).
Source officielleChambre Sociale
627b562d76c5d9057df802f5
10 mai 2022
10 mai 2022
LES RIVES D'ITHAQUE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Amal BOUABDELLI-VASSEUR, avocat au barreau
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68e94fcf3ea43407b9104afc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FONCIA [Localité 7] RIVE GAUCHE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1286 COMPOSITION DU TRIBUNAL Brice REVENEY
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2508485_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il résulte de tout ce qui précède qu’il y a lieu d’enjoindre à l’EARL Les 2 Rives, à M.
Source officielleService des référés
65b2b587fd6229a4e58a5b54
25 janvier 2024
25 janvier 2024
En l’espèce, le syndicat des copropriétaires aux débats: - l’extrait Kbis de la société la société FONCIERE DES DEUX RIVES dont il ressort que cette dernière a fait l’objet d’une procédure collective
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110190
14 avril 2016
14 avril 2016
_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Les Rives
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca70cb8dca058e3e7be0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- débouté l'EURL Bec Rives de sa demande reconventionnelle. - condamné l'EURL Bec Rives aux dépens.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00112_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
épisode douloureux dont elle souffre ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier de Rives une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8932e
28 juin 2007
28 juin 2007
Dominique X... Michel X... C / S.A.R.L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200482
26 mars 2015
26 mars 2015
non occupant, bien avant que l'AGENCE RIVE GAUCHE ne se voit confier la gestion des deux appartements ; que l'AGENCE RIVE GAUCHE n'est en aucun cas liée par cette convention et ne saurait être tenue responsable
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2605313_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
En revanche, ces dispositions font obstacle à ce qu’une quelconque somme soit mise à la charge de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez, qui n’est pas la partie perdante.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2001553_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Cette consultation n'ayant pas été effectuée par la commune de Rives, la requérante a été privée d'une garantie.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407758_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
E D demeurant Château de la Cressonière à Cezais, Rives-du-Fougerais (85140) ; -Mme F H épouse D demeurant Château de la Cressonière à Cezais, Rives-du-Fougerais (85140) ; -Mme B I demeurant 10 Les
Source officielleLoyers commerciaux
67081b0889f19e8c50f8d240
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BONPOINT RIVE DROITE ; La S.A.S. BONPOINT RIVE DROITE accepte le désistement d’instance et d’action de la S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2104117_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 12 octobre 2023, la communauté de communes " les rives de la Laurence " prend acte de ce désistement. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2604697_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Des pièces ont été produites pour la commune des Rives de l'Yon les 12 et 13 mars 2026.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300922
9 juillet 2013
9 juillet 2013
L'expert A... aux termes d'un rapport d'expertise initial et d'un rapport complémentaire destiné à répondre à l'argumentation technique soulevée par les défendeurs, s'est efforcé de retrouver les rives
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905010_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête du syndicat mixte des rives du Rhône est rejetée. Article 2 : Le syndicat mixte des rives du Rhône est condamné à verser à M.
Source officiellePage 32 sur 5138