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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 3
DTA_2301195_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme C a présenté son rapport et constaté l'absence des parties. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306748_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Mme C, représentant la préfecture de la Haute-Savoie. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307276_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 28 novembre 2023 à 11 heures 30 en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu les observations de Mme D, qui maintient les
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305573_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 15 septembre 2023 à 11 heures 30 en présence de Mme Bonino, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Schürmann, assistant M
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2505035_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Ghelma, substituant Me Miran et représentant M. C.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2208039_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Bozarrelli représentant la société Amiless Désamiantage
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2205001_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffier d'audience, M. A a lu son rapport et entendu les observations de Me Cautenet représentant M.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2403071_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
B a été entendu au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2403074_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
A a été entendu au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303828_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Giorno, représentant la société Allo Greffes Services
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2206860_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - Me Uhlen, représentant la société Citinnov, qui maintient les demandes et
Source officielleJuge unique 3
DTA_2300222_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme C a présenté son rapport et entendu les observations de Me Huard, représentant Mme A. 1.
Source officiellecomm
6137235dcd58014677408d65
30 novembre 1999
30 novembre 1999
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Borbonese SRL, société à responsabilité limitée de droit italien dont le siège est à Turin, 10123 Via Bogino
Source officielleRéféré
69cc5d9fcdc6046d47ac7c10
20 février 2026
20 février 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 20 FEVRIER 2026 Références : 2025R00045 ENTRE : 1/ SA BPCE LEASE anciennement dénommée NATIXIS LEASE [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane BONIN
Source officielle11ème chambre
DTA_2210937_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête complétée de pièces, enregistrées les 6 juillet et 14 octobre 2022, Mme C B, représentée par Me Bonnin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2116007_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
le versement à Me Bonnin de la somme, qu'il demande, de 1 000 euros.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007641866
6 mars 1970
6 mars 1970
CETAT03-05-03 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE - Lutte contre les épizooties - Tuberculose bovine - Subventions accordées par l'Etat - Conditions.
Résumé IA — à vérifierChambre 1-4
69f44e3fcdc6046d472f67a0
30 avril 2026
30 avril 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-4 N° RG 21/03953 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHD2Y Ordonnance n° 2026/M ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Inès BONAFOS, magistrat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00746
15 juin 2021
15 juin 2021
[M], éleveur de bovins, coupable d'avoir exercé des mauvais traitements sur des animaux de son cheptel, a prononcé à son encontre la peine complémentaire d'interdiction d'exercer cette profession pendant
Source officiellesoc
613722c7cd580146774015e8
17 octobre 1996
17 octobre 1996
Y..., selon lesquelles son titre avait été omis du Métal bulletin, équivalent du bottin mondain pour l'industrie des matières premières, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; alors
Source officiellePage 33 sur 512