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7 454 résultats pour « Diabate »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2202343_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

qu'il est suivi dans un service de pneumologie depuis l'année 2003 pour plusieurs pathologies, à savoir un asthme allergique nécessitant une surveillance, un syndrome d'apnées du sommeil sévère, un diabète

Source officielle

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CAA

Juge des référés

DCA_25NT02909_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

sérieux pour être de nature à justifier le sursis à exécution du jugement de première instance ; - sa sœur, avec laquelle il est entré en France en novembre 2016 et y réside depuis, souffre d’un diabète

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2317584_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'un diabète de type II et doit suivre un traitement médicamenteux lourd composé de Metformine, de Glimepiride et, depuis le mois de janvier 2019, à la

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2309233_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il soutient que : -il est atteint d'une insuffisance cardiaque ainsi que d'un diabète insulino-dépendant ; -son état de santé s'est aggravé.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2218002_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

C, atteint d'un diabète multi-compliqué et insulinodépendant, qui entraîne une cardiopathie ischémique, une neuropathie diabétique avec paresthésie au premier plan et pied de Charcot et amputation de la

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02630_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

B est atteint de plusieurs pathologies et antécédents tels qu'un diabète insulino-dépendant découvert au cours de son enfance compliqué d'une polyneuropathie diabétique, une hépatite C guérie, une poly

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2202050_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 mai 2022 et 30 juin 2022, Mme C E A épouse D, représentée par Me Diabate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880f2

Appel

13 février 2006

13 février 2006

C/ SARL SOLGA DIAMANT APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 26 Janvier 2004 RG : 02/05669 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 13 FEVRIER 2006 APPELANT : Monsieur Julio

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203207_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Par sa requête, la SCI Diamant demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
TJ

Référés Civil

Mai 2026 à 09h00 Salle D S.A.R.L. LE DIAMANT DU TERROIRc/S.A

69d82154cdc6046d47b21ffd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LE DIAMANT DU TERROIR c/ S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0415DEC002623795

Admin. suprême

15 avril 1996

15 avril 1996

En effet, depuis environ dix-sept ans il souffre de diabète entraînant également des troubles de la rétine, neurologiques, des bronches et du coeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dff4

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

ABMI SERVICES C/ Diabba X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10931

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 NOVEMBRE 2025 La société Diagast

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b422

Cassation

4 octobre 1971

4 octobre 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (GRENOBLE, 30 MAI 1969) , QUI A CONDAMNE DAME X..., TIRE ACCEPTEUR D'UNE LETTRE DE CHANGE EMISE PAR LA SOCIETE DIAMANT, A EN PAYER

Source officielle
TJ

Service des référés

66294e4a204c0caeeb99222c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

LE DIAMANT BLEU [Adresse 23] [Adresse 9] [Localité 16] représentée par Maître François LE BORGNE DE LA TOUR de la SELARL H. McLEAN & F.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201755

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

* bague en or blanc 18 carats avec diamant en forme d'étoiles (0,46 carat), vendue le 26 novembre 2002 - bijouterie Chalano (New York) * une bague avec diamants (0,69 carat) et rubis (0,50 carat)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcaf

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

Monsieur Fabrice Marcel X... ... 97228 SAINTE-LUCE représenté par Me Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Annick Laurette Y... épouse X... ... 97223 LE DIAMANT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514715_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Ils soutiennent que : - ils ont été informés le 20 novembre 2025 par message vocal du souhait de l’établissement que leur enfant A..., qui souffre d’un trouble du spectre autistique et de diabète, demeure

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

DTA_2200130_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

continue et qu'il bénéficie d'une promesse d'embauche ; enfin, il contribue à l'entretien de son fils majeur, qui vit en France métropolitaine et il a des problèmes de santé puisqu'il souffre notamment du diabète

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00913_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Il se prévaut à nouveau du certificat médical délivré par le Dr B déjà produit en première instance, qui fait notamment état du diabète dont il souffre, découvert de façon fortuite en 2022 comme le révèlent

Source officielle