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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2100522_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101474_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. Le rapporteur, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101233_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202359_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202595_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201911_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200012_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022. La rapporteure, S.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2102579_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400806_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400851_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dos Reis, conseillère ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400180_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300444_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A a déclaré détenir huit armes de catégorie C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300652_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Nizet, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Mme A pour le département de la Marne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13955
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Article 10 Article 10-1 Freedom of expression Freedom to impart information No legitimate aim for temporary suspension of children’s fairy tale book depicting same-sex relationships and its subsequent labelling
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
68e5f1a1c9f36f05b44317dd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 juillet 2025, en audience publique, l'avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
68e5f1a2c9f36f05b44317df
7 octobre 2025
7 octobre 2025
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 juillet 2025, en audience publique, l'avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
6871ecf9542d85a267f3c73b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 6] - RG n° 20/1608 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie LAMBLING, conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
Comparantc/DÉFENDEURS
6871efa357f38d6b27c2763d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 9] - RG n° 21/546 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Marie LAMBLING, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65a782568121050008662dd6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, et Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162cf6d8b4dc27576e7b741
30 octobre 2012
30 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente, Madame Marie KERMINA, Conseillère, Madame LEBLANC Sabine, Conseillère
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