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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04304_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
requête enregistrée le 24 novembre 2021 et des mémoires enregistrés le 9 décembre 2022, le 29 mars 2023, le 30 mai 2023 et le 12 janvier 2024, la SARL Station-Service Raizet, représentée par Me Beaubois
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03697_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
D'autre part, les pièces qu'il produit pour les années 2008 et 2009, à savoir, plusieurs ordonnances médicales émanant d'un spécialiste en dermatologie de l'hôpital Beaujon, sur lesquelles son nom et sa
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2124032_20230217
17 février 2023
17 février 2023
S'il fait état de de douleurs à la hanche ayant nécessité des radiographies et une prise en charge médicamenteuse et joint à sa requête un compte-rendu de son passage aux urgences de l'hôpital Beaujon
Source officielle1ère chambre civile A
5fd9ad4e359a4da1e11d5877
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Compte tenu du retard accumulé par la société Beaudin/Chateauneuf et du non-respect du planning de chantier et du contrat de sous-traitance REF ST 3671 du 25/07/13, nos matériels et effectifs ont dus être
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c16
3 novembre 2014
3 novembre 2014
APPELANTE Association ASSISTANCE 2000 77 Rue Melvil Loncourt 97100 Basse-Terre Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître BEAUBOIS, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
62833c235a52a8057d991827
16 mai 2022
16 mai 2022
APPELANTE Madame [J] [L] 1611, Résidence Kachiman Morne à Jules 97119 VIEUX-HABITANTS Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH (bénéficiaire de
Source officielle5ème CH (référés)
67134bda208351cec65864e9
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Gérard PLUMASSEAU, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY, avocat postulant DEFENDERESSE AU REFERE : Madame [V] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Chantal BEAUBOIS
Source officielle2ème Chambre
65a8d296e12c85000874aebe
16 janvier 2024
16 janvier 2024
euros à titre de dommages et intérêts et celle de 3 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne la société Atticora à payer au SIVOM du [Localité 9] et de Beaumon
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92901
28 septembre 2015
28 septembre 2015
X... étant présent et l'Eurl PROTEK SECURITE étant représentée par Me JABOULEY-DELAHAYE substituée par Me BEAUBOIS, rendait une ordonnance aux termes de laquelle l'appelant disposait d'un délai de trois
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93626
28 octobre 2016
28 octobre 2016
toque : P0214 SCP WARGNY KATZ & ASSOCIES prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège No SIRET : 423 357 995 intimée provoquée ayant son siège au 5 rue Beaujon
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94758
16 septembre 2019
16 septembre 2019
Représentée par Me Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE NON REPRÉSENTÉE : Compagnie d'assurances GFA CARAIBES [...] signification de la déclaration d'appel
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400149_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Beaubois le 25 juillet 2023 dans le cadre d’une garantie assurantielle, a considéré que l’état de santé de la requérante était consolidé à la date du 13 juin 2022, avec un taux d’IPP de 0%, l’absence de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01859_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Les pièces du dossier, en particulier les seuls certificats de suivi au sein de l’unité de traitement ambulatoire des maladies addictives de l’hôpital Beaujon, ne permettent pas d’établir qu’à la date
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503245_20250801
1 août 2025
1 août 2025
AR... domiciliée 9 Route des Moulins à Beauvoir en Lyons (76220) ; Parcelle cadastrée section ZA 31, située Le Muid Renard, appartenant à : Mme AB...
Source officielleétrangers JU
DTA_2503641_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 3 décembre 2025 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2503655_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 3 décembre 2025 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00336
7 mars 2017
7 mars 2017
affiliations, et à ce qu'elles lui règlent les cotisations dues pour l'ensemble de ses salariés depuis le 1er janvier 2007, AUX MOTIFS QUE « dans son arrêt préjudiciel du 3 mars 2011, arrêt Beaudout
Source officiellesoc
61372197cd580146773f508f
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Philippe YO..., demeurant à Bourg-Beaudouin, Fleury-sur-Andelle (Eure), rue de la Croisette, 67°/ de M. Jean YP..., demeurant à Petit Quevilly (Seine-Maritime), ..., 68°/ de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202422_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Borget, rapporteur public, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6520f626bb275d83183a3cab
4 octobre 2023
4 octobre 2023
2021 rendue par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/346604 APPELANTE La SOCIETE DIVITIAS CONSEIL ET PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Fabrice BEAUPOIL
Source officiellePage 34 sur 48
BEAUDOIN, Mathéo Valentin
03/07/2026
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BEAUDOIN
28/06/2026
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BEAUDOIN Couverture
21/06/2026
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BEAUDOIN TRANSACTIONS
21/06/2026
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GROUPE BEAUDOIN COMMERCES
19/06/2026
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