au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Dominique RELAV, Greffier.

[S] [E], né le 2 mars 1962, a obtenu, par décision de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées du 24 mai 2022, le bénéfice de l’allocation aux adulte handicapés (AAH) auprès

greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

4] [Localité 8] Non comparante ni représentée INTIMES : Société [11] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Cédric PUTANIER de la SELARL CEDRIC PUTANIER AVOCATS, avocat au barreau

ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 15/ 00316 ----------------------- Cédric X...

L’affaire a été appelée à l’audience du 23 mai 2023 et renvoyée aux audiences du 14 novembre 2023 et 5 mars 2024, date à laquelle l’affaire a été retenue et les parties, présentes ou représentées, ont

Civile Cab. 3 N° RG 25/07619 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NZP7 Copie executoire à : Me Cédric BELMONT Me Céline FRITZ Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Madame [R

Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.

Cédric RAGUÉNÈS. JUGEMENT Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du tribunal, conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile.

SOCIALE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 19 OCTOBRE 2023 MINUTE N° N° RG 22/00712 - N° Portalis DBVF-V-B7G-GB2L APPELANTES : Madame [W] [I] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Cédric

Par requête reçue le 23 mai 2014, Sabine, David et Cédric X... agissant en qualité d'ayant droit de Jean-Marc X... décédé, ont saisi le Conseil de prud'hommes de Lannoy en vue de dire que l'AGS garantirait

2023 au 13 mai 2023 versées à tort à deux reprises au lieu d’une seule fois.

Cédric X... C/ Mme Valérie Y...

Délibéré à l'issue de la séance du 13 mars 2025 où siégeaient : M. Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M.

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 25 Mai 2012, enregistrée sous le no 11/ 00441 APPELANT : Monsieur Cédric X... .

AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Marie-Laure

Cédric Z... dit X... mal fondé en sa demande de condamnation de la société Jean-Claude Camus Production, dit que M.

Cédric SAUNIER, conseiller, président d'audience Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.