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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721a7cd580146773f5a61

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Maisz attendu que l'arrêt a relevé par motifs propres et adoptés, que si les témoins faisaient état de faits anciens, l'on ne pouvait reprocher à la femme d'avoir fait preuve d'abnégation et d'avoir essayé

Source officielle

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CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007798202

Admin. suprême

22 mars 1991

22 mars 1991

X... habitait bien à cette adresse, indiquée dans sa demande, et qu'il n'est pas établi qu'il ait essayé de se soustraire à cette notification laquelle ne peut donc pas, dans les circonstances de l'espèce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2407743_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Elle justifie avoir essayé, sans succès, d'obtenir un rendez-vous en préfecture. Par suite, la condition d'urgence doit être regardée comme remplie en l'espèce. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501111_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie : son titre de séjour est arrivé à expiration le 18 février 2025 ; il a essayé en vain de prendre rendez-vous ; - la mesure est utile et ne fait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501130_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

de 1 500 euros en application de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie : son titre de séjour est arrivé à expiration ; il a essayé

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ff7bcdc6046d47a530d4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

par rapport à la rentabilité des chantiers, qu'une nacelle en panne a entrainé des frais importants pour en louer une autre, que la grille tarifaire a été baissée ; que le dirigeant avait pourtant essayé

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a192864cdc6046d47543140

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ajoute dans son procès-verbal que le quartier et cette résidence sont connus pour être un lieu de trafic et de règlements de comptes sur la ville de [Localité 1], qu'il serait inconsidéré de sa part d'essayer

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197761cdc6046d475b8ae8

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Il explique avoir essayé de joindre plusieurs fois la société, sans succès.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0124JUD007657713

Admin. suprême

24 janvier 2019

24 janvier 2019

J’ai essayé, essayé, essayé mais je ne pouvais me souvenir de rien. 13.     Tous les policiers sortirent, sauf un.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43299066fd7c90fc2895

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

d'un plat chaud, il lui a attrapé le bras et l'a tirée fort alors qu'elle tendait la main pour attraper des assiettes, qu'elle a alors été aussitôt collée contre le passe-plat et en même temps, il a essayé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0117JUD003937519

Admin. suprême

17 janvier 2023

17 janvier 2023

    As pointed out by the Government, below the applicant’s essay lrytas.lt published the following note: “This is a reader’s essay.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69e7e0b3cdc6046d47101946

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Projet thérapeutique : Poursuite de la réadaptation thérapeutique afin d’essayer d’obtenir un comportement compatible avec la vie en société.

Source officielle
CA

Premier Président

66235acfaec0e60008fe9a11

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La problématique sociale devient importante, nous allons essayer de l'accompagner dans ses démarches'.

Source officielle
TJ

JLD

668c434b894f7f4d2e0fdfdb

T. Judiciaire

7 juillet 2024

7 juillet 2024

Monsieur a demandé a prévenir sa famille, dans le PV il est indiqué “on a essayé d’appeler sa famille”, or en retenue c’est la personne elle-même qui doit appeler sa famille.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b2b5b8fd6229a4e58a5d21

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle précise que contrairement à ce qui avait été convenu elle n’a pas pu essayer de prototype en résine, seul un dessin gouaché lui étant soumis, puis que le bijoutier à refuser de lui restituer sa bague

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67134bd1208351cec6586465

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

J'essaye de faire de mon mieux, mon frère ma aidé et j'ai avancé. Sur les 13 mentions au casier sur 5 ans, atteinte aux bien, stups, violences sur les personnes.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210354

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

mort dans la collision » comme relevé dans le procès-verbal de constatations qu'a dressé la gendarmerie, a causé le dommage puisque gênant la circulation par sa divagation, ce qui a amené la victime à essayer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86cff

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

:"à maintes reprises quand nous étions enfant j'ai essayé d'avoir des conversations avec ma cousine Florence, c'était tout à fait impossible, sa mère nous imposait constamment sa présence et ne permettait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7cf

Appel

24 février 2011

24 février 2011

X... le 28 août 2006 alors qu'il totalisait 452 000 km moyennant un prix de 9 000 euros HT, la facture d'achat précisant "véhicule expertisé et essayé par l'acheteur.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2102391_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 mai 2022, Mme B A fait valoir qu'elle a essayé de contacter diverses entreprises afin de régulariser la situation, qu'elle vient de trouver une entreprise qui

Source officielle