Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
67820c640f5e5278a797385a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[B] [E] Représenté par Me Pascal BIBARD de la SELARL CABINETS BIBARD AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉS M. [N] [U] Mme [W] [U] PARTIE INTERVENANTE M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6e2247c7caf29d4c4f9b
3 avril 2025
3 avril 2025
l'accès au passage sur la parcelle n° [Cadastre 6] et a ordonné une mesure d'expertise confiée à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01128
27 mai 2009
27 mai 2009
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lesourd, avocat aux Conseils pour Mme X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92200
1 avril 2015
1 avril 2015
cadastrée 329 section B, la mise à la terre se faisant sur la parcelle 334 section B.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d8
5 mars 2012
5 mars 2012
APPELANTE : Mme Pascale Marie-Hélène Agnès Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0bc
7 février 2012
7 février 2012
Océane est donc elle aussi en difficultés au domicile de sa grand-mère, raison pour laquelle jusqu'à présent Océane rencontrait sa grand-mère au domicile de sa tante, Pascale.
Source officielle2e chambre civile
62624815b1a50c277d4c5adf
21 avril 2022
21 avril 2022
SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [I] [L] de nationalité Française 3 Passage du Levant 66570 SAINT NAZAIRE Représenté par Me François
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee19766cff766e94e38a88
1 avril 2025
1 avril 2025
[Cadastre 2] - condamné Madame [O] à lui laisser, pour l'année 2024, un droit de passage pour accéder à la parcelle [Cadastre 2] B, dans la mesure où elle est enclavée et qu'elle doit pouvoir continuer
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9099c
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielle2 e chambre civile
6614da4228647600086a8f57
2 avril 2024
2 avril 2024
LUSSIANA, avocat au barreau de LYON ***** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, assisté de Maud DETANG, Greffier, MM.
Source officielleETRANGERS
6549e2f7bc1a528318e096aa
4 novembre 2023
4 novembre 2023
au barreau de DOUAI, avocat (e) commis (e) d'office et de M.
Source officielle1ère Chambre
65b0c1618d0ccf000877e7b5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Jean-Pascal TREINS de la SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201554
4 octobre 2012
4 octobre 2012
l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu que le juge doit, en toute circonstance, faire respecter et respecter lui-même le principe de la contradiction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f37b
6 mars 2012
6 mars 2012
ZOTTA, avocats au barreau de LYON, représentée par Me LAMBERT-MICOUD, avocat * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 03 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df47
25 mai 2011
25 mai 2011
No 10/04205 AFFAIRE : Pascale X... épouse Y... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a028
31 mai 2007
31 mai 2007
-Administrateur judiciaire de la SARL LOURDEL SN ... 62400 BETHUNE Représentant : Me Laurent LESTARQUIT, avocat au barreau de DUNKERQUE Me Pascal Z...
Source officiellecr
écembre 1998, qui, dans l'information suiviec/Denis D
6137260dcd58014677422980
9 novembre 1999
9 novembre 1999
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur les pourvois formés par : - A...
Source officielleService des référés
6585e265638cf45b25ce66eb
19 décembre 2023
19 décembre 2023
VOSGES BIRAGUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier BURETH, avocat au barreau de PARIS - #G0047, SARL MAJORIS DEFENDERESSE La société ATELIER 111 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a0f
23 octobre 2001
23 octobre 2001
GENEVIEVE LETHU 5 Passage du Cotre BP 22 17002 LA ROCHELLE CEDEX Représenté par Me Pierre LEMAIRE( avocat au barreau de POITIERS) lors des débats en application de l' article 945-1 du Nouveau Code de Procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
17 février 2016
pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officiellePage 34 sur 835